{"id":"77171-esbly-date-inconnue","niveau":"municipal","portee":"77171","titre":"Arrêté municipal relatif aux bruits de voisinage","reference":"Arrêté Municipal n°2020-144","date_signature":null,"date_effet":null,"date_abrogation":null,"statut":"a_verifier","format_source":"page_web_mairie","recupere_le":"2026-11-10","verifie_le":null,"verifie_par":null,"url_source":"https://www.esbly.fr/ma-ville/securite/regles-de-civisme/","relaye_par":null,"url":"https://horaires-travaux.fr/arrete/77171-esbly-date-inconnue/","pdf_local":null,"resume":null,"notes":"Proposé par verifier-claude.mjs (claude-sonnet-5-5) le 2026-11-10 depuis le relevé de Esbly. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet.\nÀ vérifier : Horaires lus sur la page de la mairie uniquement ; aucun PDF de l'arrêté n°2020-144 n'est joint, et sa date de signature est inconnue.\nÀ vérifier : Les chantiers des professionnels ne sont pas traités sur cette page : public professionnel non couvert.\nÀ vérifier : L'arrêté n°2014-257 cité sur la page interdit le brûlage des déchets verts, ce qui ne relève pas des horaires.\nÀ vérifier : Récupérer le PDF de l'arrêté n°2020-144 pour confirmer les horaires et vérifier qu'il n'a pas été modifié depuis.","remplace":null,"remplace_par":null,"publics":{"particulier":{"article":null,"texte_extrait":"Les TRAVAUX DE BRICOLAGE OU JARDINAGE réalisés par des particuliers, à l’aide d’outils ou d’appareils susceptibles de porter atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé, tels que tondeuses à gazon, tronçonneuses, perceuses, etc.. ne peuvent être effectués que : du lundi au vendredi de 8h00 à 12h00 et de 14h00 à 20h00 / les samedis de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 19h00 / les dimanches et jours fériés de 10h00 à 12h00 (Arrêté Municipal n°2020-144) .","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"20:00"}],"mardi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"20:00"}],"mercredi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"20:00"}],"jeudi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"20:00"}],"vendredi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"20:00"}],"samedi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:00"}],"dimanche":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}],"ferie":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}]}}]}},"licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-16","version":"2026-11-16","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}