{"id":"77124-conches-sur-gondoire-date-inconnue","niveau":"municipal","portee":"77124","titre":"Arrêté municipal relatif aux bruits de voisinage","reference":null,"date_signature":null,"date_effet":null,"date_abrogation":null,"statut":"a_verifier","format_source":"page_web_mairie","recupere_le":"2026-11-10","verifie_le":null,"verifie_par":null,"url_source":"https://www.conches-sur-gondoire.fr/les-bonnes-pratiques/","relaye_par":null,"url":"https://horaires-travaux.fr/arrete/77124-conches-sur-gondoire-date-inconnue/","pdf_local":null,"resume":null,"notes":"Relecture IA le 16/11/2026 depuis le relevé de Conches-sur-Gondoire. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet.\nÀ vérifier : Aucun PDF joint : horaires lus uniquement sur la page, sans arrêté municipal cité (titre, référence et date inconnus). La page ne précise pas l'arrêté à l'origine de ces horaires.\nÀ vérifier : Le volet professionnel ne vise que les « travaux publics » ; les chantiers privés des entreprises ne sont pas explicitement traités. À vérifier avant de saisir.\nÀ vérifier : La page renvoie à l'arrêté préfectoral relatif aux bruits de voisinage en Seine-et-Marne (lien non suivi, sans date ni numéro) : à consulter pour confirmer les horaires.\nÀ vérifier : Les horaires de la page peuvent différer de l'arrêté préfectoral ; le niveau retenu est municipal car la page les présente comme règle communale, sans texte source.","remplace":null,"remplace_par":null,"publics":{"particulier":{"article":null,"texte_extrait":"– De 8 à 12 h et de 14 à 20 h, du lundi au vendredi,\n– De 9 à 12 h et de 14 à 19 h les samedis,\n– De 10 à 12 h les dimanches et jours fériés.","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"20:00"}],"mardi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"20:00"}],"mercredi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"20:00"}],"jeudi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"20:00"}],"vendredi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"20:00"}],"samedi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:00"}],"dimanche":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}],"ferie":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}]}}]},"professionnel":{"article":null,"texte_extrait":"Les travaux publics ont des horaires différents :\n– De 8 à 20 h, du lundi au vendredi,\n– De 8 à 20 h les samedis.\nInterdits les dimanches et jours fériés.","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"08:00","fin":"20:00"}],"mardi":[{"debut":"08:00","fin":"20:00"}],"mercredi":[{"debut":"08:00","fin":"20:00"}],"jeudi":[{"debut":"08:00","fin":"20:00"}],"vendredi":[{"debut":"08:00","fin":"20:00"}],"samedi":[{"debut":"08:00","fin":"20:00"}],"dimanche":[],"ferie":[]}}]}},"licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-17","version":"2026-11-17","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}