{"id":"77116-choisy-en-brie-date-inconnue","niveau":"municipal","portee":"77116","titre":"Arrêté municipal relatif aux bruits de voisinage","reference":null,"date_signature":null,"date_effet":null,"date_abrogation":null,"statut":"a_verifier","format_source":"page_web_mairie","recupere_le":"2026-11-10","verifie_le":null,"verifie_par":null,"url_source":"https://www.choisy-en-brie.fr/fr/reglementation-bruit","relaye_par":null,"url":"https://horaires-travaux.fr/arrete/77116-choisy-en-brie-date-inconnue/","pdf_local":null,"resume":null,"notes":"Relecture IA le 16/11/2026 depuis le relevé de Choisy-en-Brie. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet.\nÀ vérifier : Texte tiré d'une page web sans référence d'arrêté ni date : le texte officiel (arrêté municipal ou préfectoral) n'est pas identifié, la page renvoie vers « Règlements municipaux ».\nÀ vérifier : « Jours ouvrés » interprété comme lundi à vendredi.\nÀ vérifier : Aucun horaire pour les professionnels sur cette page.\nÀ vérifier : La phrase extraite par le programme pour dimanche/férié contient du texte de pied de page parasite, sans incidence sur les créneaux.","remplace":null,"remplace_par":null,"publics":{"particulier":{"article":null,"texte_extrait":"Les travaux de bricolage ou de jardinage réalisés par des particuliers à l’aide d’outils ou d’appareils susceptibles de porter atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l’homme en raison de leur durée, leur répétition ou leur intensité, tels que tondeuses à gazon à moteur thermique, tronçonneuses, perceuses, raboteuses ou scies mécaniques ne peuvent être effectués que : • les jours ouvrés de 7 h 30 à 12 h et de 13 h 30 à 19 h • les samedis de 9 h à 12 h et de 14 h à 19 h • les dimanches et jours fériés de 10 h à 12 h","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"07:30","fin":"12:00"},{"debut":"13:30","fin":"19:00"}],"mardi":[{"debut":"07:30","fin":"12:00"},{"debut":"13:30","fin":"19:00"}],"mercredi":[{"debut":"07:30","fin":"12:00"},{"debut":"13:30","fin":"19:00"}],"jeudi":[{"debut":"07:30","fin":"12:00"},{"debut":"13:30","fin":"19:00"}],"vendredi":[{"debut":"07:30","fin":"12:00"},{"debut":"13:30","fin":"19:00"}],"samedi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:00"}],"dimanche":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}],"ferie":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}]}}]}},"licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-17","version":"2026-11-17","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}