{"id":"77114-chevry-cossigny-date-inconnue","niveau":"municipal","portee":"77114","titre":"Règlementation sur le bruit","reference":null,"date_signature":null,"date_effet":null,"date_abrogation":null,"statut":"a_verifier","format_source":"page_web_mairie","recupere_le":"2026-11-10","verifie_le":null,"verifie_par":null,"url_source":"https://www.chevry-cossigny.fr/la-police-municipale-horaires-tranquillite-arretes-reglementations/","relaye_par":null,"url":"https://horaires-travaux.fr/arrete/77114-chevry-cossigny-date-inconnue/","pdf_local":null,"resume":null,"notes":"Relecture IA le 10/11/2026 depuis le relevé de Chevry-Cossigny. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet.\nÀ vérifier : Le PDF « 77114-3.pdf » est le scan de l'arrêté du Maire n° 2017/01/005 PM « Réglementation sur le bruit », reçu en sous-préfecture le 20 janvier 2017. Il ne compte que 2 pages : visas, articles 1 à 3 (bruits sur lieux publics, dérogations), sans aucun horaire de travaux. Les articles sur les travaux sont absents du scan, qui est probablement tronqué. Il faut récupérer le PDF complet (le lien reglemention-bruit.pdf semble être ce même fichier).\nÀ vérifier : Tous les horaires viennent donc de la page, pas du PDF. Titre, référence et date du texte ne sont pas confirmés par la page. Le titre vient de l'intitulé « Règlementation sur le bruit ». La référence 2017/01/005 PM et la date de réception (20/01/2017) ne sont lues que dans le PDF et ne sont pas reprises ici. La date de signature est inconnue.\nÀ vérifier : Le public « particulier » est déduit : la puce « propriétés privées » ne dit pas « particuliers », mais la puce suivante vise expressément les professionnels sur propriétés privées. Il faut vérifier dans l'article du PDF complet. Les numéros d'article sont inconnus.\nÀ vérifier : Pour les travaux sur le domaine public, la page indique : interdits entre 20h et 08h, le dimanche et les jours fériés. Cela ne vise pas explicitement les professionnels, donc le créneau n'a pas été saisi. Il faut vérifier avant de l'ajouter.\nÀ vérifier : Aucune mention de modification, d'abrogation ou de remplacement. Il faut vérifier si l'arrêté de 2017 est toujours en vigueur, car la page date de 2025.\nÀ vérifier : La page parle de « jours ouvrables » : interprétés comme lundi à vendredi, puisque le samedi est traité à part.","remplace":null,"remplace_par":null,"publics":{"professionnel":{"article":null,"texte_extrait":"Les travaux et chantiers sur propriétés privées réalisés par des professionnels sont autorisés les jours ouvrables de 08h30 à 12h et de 13h à 20h, les samedis de 09h à 12h et de 14h30 à 19h. Ils sont interdits les dimanches et jours fériés.","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"13:00","fin":"20:00"}],"mardi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"13:00","fin":"20:00"}],"mercredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"13:00","fin":"20:00"}],"jeudi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"13:00","fin":"20:00"}],"vendredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"13:00","fin":"20:00"}],"samedi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:00"}],"dimanche":[],"ferie":[]}}]}},"licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-17","version":"2026-11-17","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}