{"id":"76666-saumont-la-poterie-date-inconnue","niveau":"municipal","portee":"76666","titre":"INFOS DU MOIS – Commune de SAUMONT-LA-POTERIE","reference":null,"date_signature":null,"date_effet":null,"date_abrogation":null,"statut":"a_verifier","format_source":"page_web_mairie","recupere_le":"2026-11-12","verifie_le":null,"verifie_par":null,"url_source":"https://mairiesaumontlapoterie.fr/2025/02/11/infos-du-moment/","relaye_par":null,"url":"https://horaires-travaux.fr/arrete/76666-saumont-la-poterie-date-inconnue/","pdf_local":null,"resume":null,"notes":"Relecture IA le 16/11/2026 depuis le relevé de Saumont-la-Poterie. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet.\nÀ vérifier : Source : simple page d'information communale (rappel), sans référence ni date d'arrêté ; l'arrêté municipal sous-jacent n'est pas cité ni joint.\nÀ vérifier : Le texte vise les repos dominicaux, la tonte des pelouses et les « travaux bruyants » en général sans distinguer particuliers et professionnels ; retenu comme particuliers (tonte, voisinage), professionnels non couverts explicitement.\nÀ vérifier : Page datée du 11/02/2025 (URL) mais évoque « les beaux jours » : vérifier la date de publication réelle.\nÀ vérifier : À confirmer avec l'arrêté municipal officiel avant intégration définitive.","remplace":null,"remplace_par":null,"publics":{"particulier":{"article":null,"texte_extrait":"RAPPEL DES HORAIRES AUTORISÉS • Du lundi au vendredi : de 8h00 à 12h00 et de 13h30 à 19h30 • Le samedi : de 9h00 à 12h00 et de 15h00 à 19h00 • Le dimanche et les jours fériés : de 10h00 à 12h00 uniquement","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"13:30","fin":"19:30"}],"mardi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"13:30","fin":"19:30"}],"mercredi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"13:30","fin":"19:30"}],"jeudi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"13:30","fin":"19:30"}],"vendredi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"13:30","fin":"19:30"}],"samedi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"15:00","fin":"19:00"}],"dimanche":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}],"ferie":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}]}}]}},"licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-17","version":"2026-11-17","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}