{"id":"76599-saint-leger-du-bourg-denis-date-inconnue","niveau":"municipal","portee":"76599","titre":"Arrêté municipal relatif aux bruits de voisinage","reference":null,"date_signature":null,"date_effet":null,"date_abrogation":null,"statut":"a_verifier","format_source":"page_web_mairie","recupere_le":"2026-11-16","verifie_le":null,"verifie_par":null,"url_source":"https://www.ville-stleger76.fr/cadre-de-vie/environnement-cadre-de-vie/horaires-travaux-bruyants","relaye_par":null,"url":"https://horaires-travaux.fr/arrete/76599-saint-leger-du-bourg-denis-date-inconnue/","pdf_local":null,"resume":null,"notes":"Relecture IA le 16/11/2026 depuis le relevé de Saint-Léger-du-Bourg-Denis. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet.\nÀ vérifier : Seule la page web est disponible : aucun arrêté ni PDF joint, donc pas de référence, de date de signature ni de numéro d'article. À rechercher pour confirmer le texte officiel.\nÀ vérifier : Le texte vise explicitement le bricolage et le jardinage, donc les particuliers uniquement. Les chantiers et les professionnels ne sont pas traités.\nÀ vérifier : Les jours ouvrables sont lus comme lundi à vendredi, sans précision contraire dans la page.","remplace":null,"remplace_par":null,"publics":{"particulier":{"article":null,"texte_extrait":"Les travaux de bricolage et de jardinage bruyants ne sont autorisés qu'aux horaires suivants :\n• Jours ouvrables de 8h30 à 12h00 et de 14h00 à 20h00\n• Samedis de 9h00 à 12h00 et de 14h30 à 19h00\n• Dimanches et jours fériés: de 10h00 à 12h00.","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"20:00"}],"mardi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"20:00"}],"mercredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"20:00"}],"jeudi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"20:00"}],"vendredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"20:00"}],"samedi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:00"}],"dimanche":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}],"ferie":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}]}}]}},"licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-17","version":"2026-11-17","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}