{"id":"76592-saint-jean-de-folleville-date-inconnue","niveau":"municipal","portee":"76592","titre":"Règles de voisinage - Saint-Jean-de-Folleville (76)","reference":null,"date_signature":null,"date_effet":null,"date_abrogation":null,"statut":"a_verifier","format_source":"page_web_mairie","recupere_le":"2026-11-10","verifie_le":null,"verifie_par":null,"url_source":"https://www.saintjeandefolleville.fr/regles-de-voisinage/","relaye_par":null,"url":"https://horaires-travaux.fr/arrete/76592-saint-jean-de-folleville-date-inconnue/","pdf_local":null,"resume":null,"notes":"Relecture IA le 16/11/2026 depuis le relevé de Saint-Jean-de-Folleville. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet.\nÀ vérifier : Page d'information sans référence ni date d'arrêté municipal : vérifier l'arrêté source (municipal ou préfectoral 76) avant de le considérer comme texte officiel.\nÀ vérifier : Le PDF repéré par le programme est un arrêté préfectoral d'autorisation environnementale (Air Liquide), sans rapport avec le bruit de voisinage ; il n'a pas été téléchargé et n'est pas joint.\nÀ vérifier : Le texte ne vise pas explicitement les professionnels : public non couvert.\nÀ vérifier : Tapage nocturne interdit entre 22h30 et 7h00 (hors horaires de travaux).\nÀ vérifier : Les horaires comportent une coupure méridienne irrégulière (12h-14h, 12h-14h30) ; la page a une faute de frappe « de14h » lue comme 14h.","remplace":null,"remplace_par":null,"publics":{"particulier":{"article":null,"texte_extrait":"Appareils bruyants, outils de bricolage (perceuse, raboteuse, scie) ou de jardinage(tondeuse à gazon,…)\nIls sont autorisés :\n• Du lundi au vendredi : de 8h30 à 12h et de14h à 20h\n• Le samedi : de 9h à 12h et de 14h30 à 19h\n• Les dimanches, jours fériés : de 10h à 12h","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"20:00"}],"mardi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"20:00"}],"mercredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"20:00"}],"jeudi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"20:00"}],"vendredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"20:00"}],"samedi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:00"}],"dimanche":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}],"ferie":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}]}}]}},"licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-17","version":"2026-11-17","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}