{"id":"76562-saint-aubin-le-cauf-date-inconnue","niveau":"municipal","portee":"76562","titre":"Arrêté municipal relatif aux bruits de voisinage","reference":null,"date_signature":null,"date_effet":null,"date_abrogation":null,"statut":"a_verifier","format_source":"page_web_mairie","recupere_le":"2026-11-10","verifie_le":null,"verifie_par":null,"url_source":"http://www.saint-aubin-le-cauf.fr/fr/information/39905/bruit","relaye_par":null,"url":"https://horaires-travaux.fr/arrete/76562-saint-aubin-le-cauf-date-inconnue/","pdf_local":null,"resume":null,"notes":"Relecture IA le 16/11/2026 depuis le relevé de Saint-Aubin-le-Cauf. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet.\nÀ vérifier : Source : page d'information de la mairie seulement, sans arrêté ni PDF : titre, référence et date de l'arrêté municipal sont inconnus, à retrouver avant de considérer le texte comme vérifié.\nÀ vérifier : La page vise les outils de jardinage et de bricolage, donc les particuliers. Elle ne mentionne pas les chantiers ni les professionnels.\nÀ vérifier : « Jours ouvrables » est lu comme lundi à vendredi, conformément à la règle ; la page ne précise pas autrement.","remplace":null,"remplace_par":null,"publics":{"particulier":{"article":null,"texte_extrait":"L'usage des tondeuses à gazon et autres outils bruyants de jardinage et de bricolage est réglementé. Les horaires d'utilisation de ces appareils sont les suivants :\n◘ Les jours ouvrables de 8 h 30 à 12 h et de 14 h 30 à 20 h\n◘ Les samedis de 9 h à 12 h et de 15 h à 19 h\n◘ Les dimanches et les jours fériés de 10 h à 12 h","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"20:00"}],"mardi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"20:00"}],"mercredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"20:00"}],"jeudi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"20:00"}],"vendredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"20:00"}],"samedi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"15:00","fin":"19:00"}],"dimanche":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}],"ferie":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}]}}]}},"licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-17","version":"2026-11-17","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}