{"id":"76464-la-neuville-chant-d-oisel-date-inconnue","niveau":"municipal","portee":"76464","titre":"Guide du bon voisinage - Horaires de tontes et de bricolages","reference":null,"date_signature":null,"date_effet":null,"date_abrogation":null,"statut":"a_verifier","format_source":"page_web_mairie","recupere_le":"2026-11-10","verifie_le":null,"verifie_par":null,"url_source":"https://www.laneuvillechantdoisel.fr/cadre-de-vie/vivre-ensemble","relaye_par":null,"url":"https://horaires-travaux.fr/arrete/76464-la-neuville-chant-d-oisel-date-inconnue/","pdf_local":null,"resume":null,"notes":"Relecture IA le 16/11/2026 depuis le relevé de La Neuville-Chant-d'Oisel. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet.\nÀ vérifier : Texte issu d'une page de guide de bon voisinage, sans référence d'arrêté municipal ni date : vérifier si un arrêté officiel existe (le guide téléchargeable n'a pas été fourni).\nÀ vérifier : Aucun horaire pour les professionnels/chantiers.\nÀ vérifier : Le programme a mal découpé une phrase (« propreté... » collé au créneau dimanche), sans effet sur les créneaux.","remplace":null,"remplace_par":null,"publics":{"particulier":{"article":null,"texte_extrait":"Les travaux de bricolage ou de jardinage réalisés par des particuliers à l’aide d’outils ou d’appareils susceptibles de causer une gêne pour le voisinage, telles que tondeuses à gazon, tronçonneuses, perceuses… sont limités :\n• Jours ouvrables : de 8H30 à 12H00 et de 14H30 à 20H00\n• Samedi de 9H00 à 12H00 et de 15H00 à 19H00\n• Dimanche et jours fériés : de 10H00 à 12H00","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"20:00"}],"mardi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"20:00"}],"mercredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"20:00"}],"jeudi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"20:00"}],"vendredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"20:00"}],"samedi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"15:00","fin":"19:00"}],"dimanche":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}],"ferie":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}]}}]}},"licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-17","version":"2026-11-17","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}