{"id":"76410-maromme-date-inconnue","niveau":"municipal","portee":"76410","titre":"Arrêté municipal relatif aux bruits de voisinage","reference":null,"date_signature":null,"date_effet":null,"date_abrogation":null,"statut":"a_verifier","format_source":"page_web_mairie","recupere_le":"2026-11-10","verifie_le":null,"verifie_par":null,"url_source":"https://maromme.fr/ma-ville/vivre-ensemble/respect-du-voisinage/","relaye_par":null,"url":"https://horaires-travaux.fr/arrete/76410-maromme-date-inconnue/","pdf_local":null,"resume":null,"notes":"Relecture IA le 10/11/2026 depuis le relevé de Maromme. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet.\nÀ vérifier : Horaires lus sur la page seulement : l'arrêté municipal n'est ni cité par son titre, sa référence ou sa date, ni joint en PDF. Il faut le retrouver pour confirmer les horaires.\nÀ vérifier : Les professionnels ne sont visés que pour les interventions sur la voie publique. Les chantiers privés ne sont pas traités.\nÀ vérifier : Dimanches et jours fériés : seulement en cas d'intervention urgente pour les professionnels. Cela n'est pas un créneau régulier, donc non saisi.\nÀ vérifier : Pour les particuliers, les dimanches et jours fériés ne sont pas mentionnés. Les jours ouvrables sont lus comme lundi à vendredi.\nÀ vérifier : La page indique que des dérogations existent lors d'événements exceptionnels (14 juillet, 31 décembre).","remplace":null,"remplace_par":null,"publics":{"particulier":{"article":null,"texte_extrait":"Pour les particuliers :\n• Les jours ouvrables de 8h30 à 12h et de 13h30 à 19h\n• Les samedis de 9h30 à 12h et de 14h à 18 h","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"13:30","fin":"19:00"}],"mardi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"13:30","fin":"19:00"}],"mercredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"13:30","fin":"19:00"}],"jeudi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"13:30","fin":"19:00"}],"vendredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"13:30","fin":"19:00"}],"samedi":[{"debut":"09:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"18:00"}],"dimanche":[],"ferie":[]}}]},"professionnel":{"article":null,"texte_extrait":"Pour les professionnels intervenants sur la voie publique :\nDu lundi au samedi de 7h à 19h (mais aussi dimanches et les jours fériés en cas d’intervention urgente).","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"07:00","fin":"19:00"}],"mardi":[{"debut":"07:00","fin":"19:00"}],"mercredi":[{"debut":"07:00","fin":"19:00"}],"jeudi":[{"debut":"07:00","fin":"19:00"}],"vendredi":[{"debut":"07:00","fin":"19:00"}],"samedi":[{"debut":"07:00","fin":"19:00"}],"dimanche":[],"ferie":[]}}]}},"licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-16","version":"2026-11-16","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}