{"id":"76314-graimbouville-date-inconnue","niveau":"municipal","portee":"76314","titre":"Arrêté municipal relatif aux bruits de voisinage","reference":null,"date_signature":null,"date_effet":null,"date_abrogation":null,"statut":"a_verifier","format_source":"page_web_mairie","recupere_le":"2026-11-11","verifie_le":null,"verifie_par":null,"url_source":"https://www.graimbouville.fr/ss-16/arretes-civisme","relaye_par":null,"url":"https://horaires-travaux.fr/arrete/76314-graimbouville-date-inconnue/","pdf_local":null,"resume":null,"notes":"Relecture IA le 16/11/2026 depuis le relevé de Graimbouville. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet.\nÀ vérifier : Le PDF joint (arrêté n° 2026-23 du 11 août 2026) porte sur l'interdiction des feux d'artifice, des lanternes volantes et des barbecues en période de sécheresse, du 12 août au 30 septembre 2026. Il ne traite pas du bruit : il est hors sujet et n'a pas été utilisé.\nÀ vérifier : La page ne cite ni arrêté, ni numéro, ni date pour les horaires de bruit. Le titre, la référence et la date de signature sont donc inconnus. La mention « Mise à jour le 12 août 2026 » est la date de la page, pas celle d'un arrêté.\nÀ vérifier : Il faut retrouver l'arrêté municipal qui fixe ces horaires pour confirmer le texte source. Ces horaires restent à vérifier.\nÀ vérifier : Les horaires visent la musique et les travaux de bricolage et de jardinage à moteur. Aucun horaire n'est donné pour les chantiers des professionnels.\nÀ vérifier : La page cite aussi un arrêté sur le protoxyde d'azote et un fichier « élections municipales 2026 ». Aucun des deux ne concerne les horaires de bruit.","remplace":null,"remplace_par":null,"publics":{"particulier":{"article":null,"texte_extrait":"La musique, les travaux de bricolage et de jardinage utilisant des appareils à moteur, susceptibles de causer une gêne, sont autorisés uniquement :\n• du lundi au vendredi de 8h30 à 12h00 et de 14h00 à 20h00\n• les samedis de 9h00 à 12h00 et de 14h30 à 19h00\n• les dimanches et jours fériés de 10h00 à 12h00.","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"20:00"}],"mardi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"20:00"}],"mercredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"20:00"}],"jeudi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"20:00"}],"vendredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"20:00"}],"samedi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:00"}],"dimanche":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}],"ferie":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}]}}]}},"licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-17","version":"2026-11-17","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}