{"id":"76238-epouville-date-inconnue","niveau":"municipal","portee":"76238","titre":"Arrêtés, civisme (rubrique « Bruit » de la page de la mairie)","reference":null,"date_signature":null,"date_effet":null,"date_abrogation":null,"statut":"a_verifier","format_source":"page_web_mairie","recupere_le":"2026-11-10","verifie_le":null,"verifie_par":null,"url_source":"https://www.epouville.com/ss-3/arretes-civisme","relaye_par":null,"url":"https://horaires-travaux.fr/arrete/76238-epouville-date-inconnue/","pdf_local":null,"resume":null,"notes":"Relecture IA le 16/11/2026 depuis le relevé de Épouville. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet.\nÀ vérifier : Le PDF joint (arrêté n° 2022-045 du 24 juin 2022, entretien des trottoirs, voiries et végétaux) ne traite pas du bruit : les horaires viennent uniquement de la page.\nÀ vérifier : La page ne cite aucun arrêté pour la règle sur le bruit : référence et date de signature inconnues. « Mise à jour le 3 août 2022 » est la date de la page, pas celle d'un arrêté.\nÀ vérifier : Il faudrait chercher l'arrêté municipal ou préfectoral sur le bruit pour confirmer ces horaires, sinon la source reste la page seule.\nÀ vérifier : Les chantiers et les professionnels ne sont pas visés : ne rien saisir pour eux.\nÀ vérifier : Le programme a écrit « lundi-vendredi » ; ici cela donne les cinq jours lundi à vendredi.","remplace":null,"remplace_par":null,"publics":{"particulier":{"article":"Rubrique « Bruit »","texte_extrait":"La musique, les travaux de bricolage et de jardinage utilisant des appareils à moteur, susceptibles de causer une gêne, sont autorisés uniquement :\n• du lundi au vendredi de 8h30 à 12h30 et de 14h30 à 20h00\n• les samedis de 9h à 12h et de 15h à 19h\n• les dimanches et jours fériés de 10h à 12h.","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"08:30","fin":"12:30"},{"debut":"14:30","fin":"20:00"}],"mardi":[{"debut":"08:30","fin":"12:30"},{"debut":"14:30","fin":"20:00"}],"mercredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:30"},{"debut":"14:30","fin":"20:00"}],"jeudi":[{"debut":"08:30","fin":"12:30"},{"debut":"14:30","fin":"20:00"}],"vendredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:30"},{"debut":"14:30","fin":"20:00"}],"samedi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"15:00","fin":"19:00"}],"dimanche":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}],"ferie":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}]}}]}},"licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-17","version":"2026-11-17","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}