{"id":"76208-cuy-saint-fiacre-date-inconnue","niveau":"municipal","portee":"76208","titre":"Arrêté municipal relatif aux bruits de voisinage","reference":null,"date_signature":null,"date_effet":null,"date_abrogation":null,"statut":"a_verifier","format_source":"page_web_mairie","recupere_le":"2026-11-11","verifie_le":null,"verifie_par":null,"url_source":"https://www.cuy-saint-fiacre.fr/vie-pratique/s%C3%A9curit%C3%A9-environnement/","relaye_par":null,"url":"https://horaires-travaux.fr/arrete/76208-cuy-saint-fiacre-date-inconnue/","pdf_local":null,"resume":null,"notes":"Relecture IA le 16/11/2026 depuis le relevé de Cuy-Saint-Fiacre. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet.\nÀ vérifier : Page d'information de la mairie, sans arrêté cité : titre, référence et date inconnus. Chercher l'arrêté municipal source pour confirmation.\nÀ vérifier : Aucun horaire pour les professionnels et les chantiers.\nÀ vérifier : « Jours ouvrables » interprétés comme lundi à vendredi, le samedi ayant ses propres horaires.\nÀ vérifier : Le texte ne dit pas si les horaires s'appliquent toute l'année ; aucune variante saisonnière.","remplace":null,"remplace_par":null,"publics":{"particulier":{"article":null,"texte_extrait":"Les bruits pour travaux de bricolage ou de jardinage ne sont autorisés qu’aux horaires suivants :\n• Les jours ouvrables de 8h30 à 12h et de 13h30 à 20h00\n• Les samedis de 9h à 12h et de 14h à 19h\n• Les dimanches et jours fériés de 10h à 12h","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"13:30","fin":"20:00"}],"mardi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"13:30","fin":"20:00"}],"mercredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"13:30","fin":"20:00"}],"jeudi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"13:30","fin":"20:00"}],"vendredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"13:30","fin":"20:00"}],"samedi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:00"}],"dimanche":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}],"ferie":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}]}}]}},"licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-17","version":"2026-11-17","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}