{"id":"76206-cuverville-date-inconnue","niveau":"municipal","portee":"76206","titre":"Page « Arrêtés, civisme » : horaires de tonte et de bricolage (texte de l'arrêté municipal non identifié)","reference":null,"date_signature":null,"date_effet":null,"date_abrogation":null,"statut":"a_verifier","format_source":"page_web_mairie","recupere_le":"2026-11-11","verifie_le":null,"verifie_par":null,"url_source":"https://www.cuverville-en-caux-76.fr/ss-13/arretes-civisme","relaye_par":null,"url":"https://horaires-travaux.fr/arrete/76206-cuverville-date-inconnue/","pdf_local":null,"resume":null,"notes":"Relecture IA le 16/11/2026 depuis le relevé de Cuverville. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet.\nÀ vérifier : Le PDF joint (arrêté municipal permanent n° 206.26.21 du 21 septembre 2026) porte sur l'interdiction de stationnement des résidences mobiles : il ne traite pas du bruit. Il n'est pas pertinent et n'a pas été utilisé.\nÀ vérifier : Les horaires viennent uniquement de la page, qui ne cite ni titre, ni numéro, ni date d'arrêté. L'arrêté source est à retrouver. La mention « Mise à jour le 21 septembre 2026 » est la date de la page, pas celle d'un arrêté sur le bruit.\nÀ vérifier : Les deux PDF listés sur la page concernent les conteneurs à déchets (206.26.26) et le stationnement des résidences mobiles (206.26.21) : aucun ne fixe ces horaires.\nÀ vérifier : Les jours ouvrables sont lundi à vendredi (le samedi est traité à part). La page parle de « travaux de bricolage et de jardinage » : seuls les particuliers sont visés, les chantiers professionnels ne sont pas traités.\nÀ vérifier : La page porte aussi sur les aboiements et les feux de jardin, sans horaires de travaux : ignorés.\nÀ vérifier : Le programme a mis les phrases extraites sur un seul bloc qui inclut le début de la rubrique feux de jardin : sans conséquence sur les créneaux.","remplace":null,"remplace_par":null,"publics":{"particulier":{"article":null,"texte_extrait":"Les travaux de bricolage et de jardinage utilisant des appareils susceptibles de causer une gêne pour le voisinage en raison de leur intensité sonore tels que tondeuse à gazon, motoculteur, raboteuse, scie mécanique etc.., ne sont autorisés qu'aux horaires suivants : Les jours ouvrables de 8h30 à 12h et de 14h00 à 20h Les samedis de 9h à 12h et de 14h 30 à 19h Les dimanches et jours fériés de 10h à 12h","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"20:00"}],"mardi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"20:00"}],"mercredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"20:00"}],"jeudi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"20:00"}],"vendredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"20:00"}],"samedi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:00"}],"dimanche":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}],"ferie":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}]}}]}},"licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-17","version":"2026-11-17","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}