{"id":"73254-sainte-marie-d-alvey-date-inconnue","niveau":"municipal","portee":"73254","titre":"Arrêté municipal relatif aux bruits de voisinage","reference":null,"date_signature":null,"date_effet":null,"date_abrogation":null,"statut":"a_verifier","format_source":"page_web_mairie","recupere_le":"2026-11-11","verifie_le":null,"verifie_par":null,"url_source":"https://saintemariedalvey.fr/civisme-au-quotidien/","relaye_par":null,"url":"https://horaires-travaux.fr/arrete/73254-sainte-marie-d-alvey-date-inconnue/","pdf_local":null,"resume":null,"notes":"Relecture IA le 17/11/2026 depuis le relevé de Sainte-Marie-d'Alvey. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet.\nÀ vérifier : Il s'agit d'une page d'information communale (rappel civique), pas d'un arrêté : aucun titre, référence ni date de signature. L'arrêté municipal ou préfectoral d'origine est à retrouver pour confirmer les horaires.\nÀ vérifier : Les ferie ne sont pas mentionnés : le texte ne les traite pas explicitement.\nÀ vérifier : La mention « (sauf agriculteurs) » ne figure qu'à la ligne du lundi au vendredi.\nÀ vérifier : Les horaires sont présentés comme des plages pour limiter la gêne, avec une règle de durée et d'intensité raisonnables. Ils couvrent aussi la circulation et les aboiements.\nÀ vérifier : Aucun horaire pour les chantiers ni les professionnels : public non couvert.\nÀ vérifier : Aucune mention de texte modifié, abrogé ou remplacé.","remplace":null,"remplace_par":null,"publics":{"particulier":{"article":null,"texte_extrait":"Nous vous rappelons que les nuisances sonores découlant des bruits de jardinage, activités de bricolage, bruits de circulation, aboiement des chiens… doivent demeurer d'intensité et de durée raisonnable.\nA cet effet des plages horaires sont instaurées afin de limiter la gêne occasionnée :\n• Du lundi au vendredi : de 8h à 12h et 14h à 19h30 (sauf agriculteurs)\n• Le samedi : de 9h à 12h et 15h à 19h\n• Le dimanche de 10h à 12h","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"mardi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"mercredi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"jeudi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"vendredi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"samedi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"15:00","fin":"19:00"}],"dimanche":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}],"ferie":[]}}]}},"licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-17","version":"2026-11-17","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}