{"id":"73156-meyrieux-trouet-date-inconnue","niveau":"municipal","portee":"73156","titre":"Arrêté municipal relatif aux bruits de voisinage","reference":null,"date_signature":null,"date_effet":null,"date_abrogation":null,"statut":"a_verifier","format_source":"page_web_mairie","recupere_le":"2026-11-11","verifie_le":null,"verifie_par":null,"url_source":"https://meyrieux-trouet.fr/vie-communale/infos-pratiques/reglesdevoisinage/","relaye_par":null,"url":"https://horaires-travaux.fr/arrete/73156-meyrieux-trouet-date-inconnue/","pdf_local":null,"resume":null,"notes":"Relecture IA le 16/11/2026 depuis le relevé de Meyrieux-Trouet. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet.\nÀ vérifier : Aucun PDF : l'arrêté municipal cité n'est ni référencé ni joint. Retrouver l'arrêté source pour confirmer les horaires, la date et son éventuelle modification.\nÀ vérifier : La page ne distingue pas explicitement particuliers et professionnels, et ne cite pas d'article. Le public « particulier » est retenu d'après le titre « Bruits de voisinage » ; à valider.\nÀ vérifier : Les jours ouvrables sont lus comme lundi à vendredi, le samedi étant traité à part.\nÀ vérifier : Aucune variante saisonnière n'est indiquée.","remplace":null,"remplace_par":null,"publics":{"particulier":{"article":null,"texte_extrait":"Pour la commune de Meyrieux-Trouet, le bruit est toléré :\n– Les jours ouvrables :\nde 8 heures 30 à 12 heures et de 14 heures à 19 heures 30\n– Les samedis :\nde 9 heures à 12 heures et de 15 heures à 19 heures\n– Les dimanches et jours fériés :\nde 10 heures à 12 heures","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"mardi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"mercredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"jeudi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"vendredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"samedi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"15:00","fin":"19:00"}],"dimanche":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}],"ferie":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}]}}]}},"licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-17","version":"2026-11-17","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}