{"id":"72066-la-chapelle-saint-fray-date-inconnue","niveau":"municipal","portee":"72066","titre":"Arrêté concernant les travaux bricolage et jardinage dans la commune","reference":"2025AR009","date_signature":null,"date_effet":null,"date_abrogation":null,"statut":"a_verifier","format_source":"page_web_mairie","recupere_le":"2026-11-11","verifie_le":null,"verifie_par":null,"url_source":"https://www.lachapellestfray.fr/fr/arrete-concernant-les-travaux-bricolage-et-jardinage-dans-la-commune","relaye_par":null,"url":"https://horaires-travaux.fr/arrete/72066-la-chapelle-saint-fray-date-inconnue/","pdf_local":null,"resume":null,"notes":"Relecture IA le 16/11/2026 depuis le relevé de La Chapelle-Saint-Fray. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet.\nÀ vérifier : Le PDF joint (arrêté départemental n° 26_6490 du 22 octobre 2026, limitation à 70 km/h sur la RD 82) ne traite pas du bruit : il est sans rapport et a été ignoré. Les horaires viennent uniquement de la page.\nÀ vérifier : Le vrai texte est l'arrêté communal n°2025AR009, lié sur la page sous le nom « 2025AR009.pdf » : il n'a pas été fourni. Il faut le récupérer pour vérifier le numéro d'article, la date de signature et la présence éventuelle d'un volet professionnel.\nÀ vérifier : La date 02/06/2025 est celle de la publication de la page, pas forcément celle de la signature de l'arrêté.\nÀ vérifier : Les jours ouvrables sont lus comme lundi à vendredi, conformément à la règle par défaut ; le samedi est cité à part par le texte.\nÀ vérifier : Aucune mention de modification, d'abrogation ou de remplacement sur la page.\nÀ vérifier : Seuls les particuliers sont visés : les chantiers et professionnels ne sont pas couverts.","remplace":null,"remplace_par":null,"publics":{"particulier":{"article":null,"texte_extrait":"Les travaux réalisés par des particuliers à l’aide d’outils ou d’appareils susceptibles de causer une gêne pour le voisinage en raison de leur intensité sonore ne peuvent être effectués que : • les jours ouvrables de 9h à 12h et de 14h à 19h • les samedis de 9h à 12h et de 14h à 17h • les dimanches et jours fériés de 10h à 12h.","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:00"}],"mardi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:00"}],"mercredi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:00"}],"jeudi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:00"}],"vendredi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:00"}],"samedi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"17:00"}],"dimanche":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}],"ferie":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}]}}]}},"licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-17","version":"2026-11-17","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}