{"id":"71558-varennes-saint-sauveur-date-inconnue","niveau":"municipal","portee":"71558","titre":"Arrêté municipal relatif aux bruits de voisinage","reference":null,"date_signature":null,"date_effet":null,"date_abrogation":null,"statut":"a_verifier","format_source":"page_web_mairie","recupere_le":"2026-11-10","verifie_le":null,"verifie_par":null,"url_source":"https://www.varennes-saint-sauveur.fr/vivre-ensemble.htm","relaye_par":null,"url":"https://horaires-travaux.fr/arrete/71558-varennes-saint-sauveur-date-inconnue/","pdf_local":null,"resume":null,"notes":"Relecture IA le 16/11/2026 depuis le relevé de Varennes-Saint-Sauveur. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet.\nÀ vérifier : Le PDF joint (71558-1.pdf) est un arrêté préfectoral du 30 octobre 2024 sur la destruction de l'ouette d'Égypte : il ne traite pas des travaux bruyants. Les horaires viennent uniquement de la page.\nÀ vérifier : La page ne cite aucun arrêté (titre, référence ou date inconnus) : il s'agit d'un rappel des règles sur le site de la mairie. L'origine municipale est supposée, non prouvée.\nÀ vérifier : La page parle de « la tonte et tous les travaux bruyants » sans écrire « particuliers ». Je l'ai retenue pour les particuliers à cause de la tonte et du contexte « Vivre ensemble ». Elle ne vise pas explicitement les chantiers, donc le public professionnel reste non couvert.\nÀ vérifier : Aucune mention des jours fériés : ils ne sont pas traités ici.\nÀ vérifier : Les deux autres PDF listés par le programme (Arrêté 2023/036 et Arrêté 28) n'ont pas été fournis. L'un d'eux pourrait être l'arrêté qui fixe ces horaires et qui serait alors le texte officiel à consulter.","remplace":null,"remplace_par":null,"publics":{"particulier":{"article":null,"texte_extrait":"La tonte et tous les travaux bruyants sont autorisés : en semaine (du lundi au vendredi) de 8h30 à 12h00 et de 14h00 à 19h30 ; le samedi de 9h00 à 12h00 et de 15h00 à 19h00 ; le dimanche de 10h00 à 12h00","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"mardi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"mercredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"jeudi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"vendredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"samedi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"15:00","fin":"19:00"}],"dimanche":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}],"ferie":[]}}]}},"licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-17","version":"2026-11-17","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}