{"id":"71405-saint-didier-en-bresse-date-inconnue","niveau":"municipal","portee":"71405","titre":"Nuisances sonores : tonte et bricolage bruyant - rappel des horaires","reference":null,"date_signature":null,"date_effet":null,"date_abrogation":null,"statut":"a_verifier","format_source":"pdf_arrete","recupere_le":"2026-11-11","verifie_le":null,"verifie_par":null,"url_source":"https://www.saintdidierenbresse.fr/wp-content/uploads/2024/07/Nuisances-sonores.pdf","relaye_par":"https://www.saintdidierenbresse.fr/2024/07/19/nuisances-sonores-tonte-et-bricolage-bruyant-rappel-des-horaires/","url":"https://horaires-travaux.fr/arrete/71405-saint-didier-en-bresse-date-inconnue/","pdf_local":"donnees/pdf/71405-saint-didier-en-bresse-date-inconnue.pdf","resume":null,"notes":"Relecture IA le 17/11/2026 depuis le relevé de Saint-Didier-en-Bresse. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet.\nÀ vérifier : Le PDF est une simple affiche de rappel (scan), sans numéro d'article, référence, date ni signature : ce n'est pas un arrêté en bonne et due forme. L'arrêté municipal d'origine reste à retrouver.\nÀ vérifier : Le texte vise « tonte et bricolage bruyant » : seuls les particuliers sont couverts, les chantiers professionnels ne sont pas mentionnés.\nÀ vérifier : La page ne contient aucun horaire ; tout vient du PDF, et la page et le PDF ne se contredisent pas.\nÀ vérifier : Le second PDF trouvé par le programme (compte rendu de réunion du 1er juillet 2026, libellé « Télécharger l'arrêté ») n'a pas été lu et semble sans rapport avec les horaires.\nÀ vérifier : Les jours fériés sont rattachés au dimanche (10h-12h).","remplace":null,"remplace_par":null,"publics":{"particulier":{"article":null,"texte_extrait":"Lundi – Mardi – Mercredi – jeudi – Vendredi 8h00 – 12h00 et 14h00 -19h00 ; Samedi 9h00 – 12h00 et 15h00 – 19h00 ; Dimanche et jours fériés 10h00 – 12h00","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:00"}],"mardi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:00"}],"mercredi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:00"}],"jeudi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:00"}],"vendredi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:00"}],"samedi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"15:00","fin":"19:00"}],"dimanche":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}],"ferie":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}]}}]}},"licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-17","version":"2026-11-17","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}