{"id":"71384-saint-ambreuil-date-inconnue","niveau":"municipal","portee":"71384","titre":"Arrêté municipal relatif aux bruits de voisinage","reference":null,"date_signature":null,"date_effet":null,"date_abrogation":null,"statut":"a_verifier","format_source":"page_web_mairie","recupere_le":"2026-11-11","verifie_le":null,"verifie_par":null,"url_source":"https://saintambreuil.fr/reglementation/","relaye_par":null,"url":"https://horaires-travaux.fr/arrete/71384-saint-ambreuil-date-inconnue/","pdf_local":null,"resume":null,"notes":"Relecture IA le 16/11/2026 depuis le relevé de Saint-Ambreuil. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet.\nÀ vérifier : Page d'information de la mairie sans référence d'arrêté : le texte source (arrêté municipal ou préfectoral, probablement l'arrêté préfectoral de Saône-et-Loire sur les bruits de voisinage) n'est ni cité ni joint ; niveau « municipal » retenu faute de mieux, à vérifier.\nÀ vérifier : Aucun horaire pour les professionnels (chantiers) : la page ne traite que les particuliers et les lieux publics.\nÀ vérifier : La mention « Arrêté Préfectoral » ne concerne que le brûlage des déchets verts (interdit), pas les horaires de travaux.\nÀ vérifier : Les horaires de la mairie (ouverture au public) ne sont pas des horaires de travaux et sont ignorés.","remplace":null,"remplace_par":null,"publics":{"particulier":{"article":null,"texte_extrait":"Les travaux de bricolage ou de jardinage réalisés par les particuliers à l’aide d’appareils tels que tondeuses à gazon, tronçonneuses, perceuses, etc… ne peuvent être effectuées que : Les jours ouvrables de 8H à 12H et de 14H à 19H Les samedis de 9H à 12H et de 15H à 19H Les dimanches et jours fériés de 10H à 12H","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:00"}],"mardi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:00"}],"mercredi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:00"}],"jeudi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:00"}],"vendredi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:00"}],"samedi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"15:00","fin":"19:00"}],"dimanche":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}],"ferie":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}]}}]}},"licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-17","version":"2026-11-17","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}