{"id":"69268-vourles-date-inconnue","niveau":"municipal","portee":"69268","titre":"Règles du bien vivre ensemble - Vourles (69)","reference":null,"date_signature":null,"date_effet":null,"date_abrogation":null,"statut":"a_verifier","format_source":"page_web_mairie","recupere_le":"2026-11-10","verifie_le":null,"verifie_par":null,"url_source":"https://www.vourles.fr/regles-du-bien-vivre-ensemble/","relaye_par":null,"url":"https://horaires-travaux.fr/arrete/69268-vourles-date-inconnue/","pdf_local":null,"resume":null,"notes":"Relecture IA le 10/11/2026 depuis le relevé de Vourles. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet.\nÀ vérifier : Page d'information de la police municipale, sans référence, date ni numéro d'arrêté : l'arrêté source est à retrouver avant de saisir.\nÀ vérifier : Aucun horaire pour les professionnels (chantiers) sur cette page.\nÀ vérifier : Les créneaux des particuliers sont identiques à ceux du programme.\nÀ vérifier : Le texte ne dit pas que les jours ouvrables diffèrent de lundi-vendredi ; « du lundi au vendredi » est explicite.","remplace":null,"remplace_par":null,"publics":{"particulier":{"article":null,"texte_extrait":"Les travaux de bricolage ou de jardinage réalisés de façon occasionnelle par des particuliers à l’aide d’outils bruyants (tondeuse, tronçonneuse, perceuse, scie, etc…) ne peuvent se faire qu’aux horaires indiqués : Du lundi au vendredi : de 8h30 à 12h00 et de 14h30 à 19h30 Samedi de 9h00 à 12h00 et de 15h00 à 19h00 Dimanche et jours fériés de 10h00 à 12h00","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:30"}],"mardi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:30"}],"mercredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:30"}],"jeudi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:30"}],"vendredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:30"}],"samedi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"15:00","fin":"19:00"}],"dimanche":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}],"ferie":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}]}}]}},"licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-17","version":"2026-11-17","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}