{"id":"67447-schiltigheim-date-inconnue","niveau":"municipal","portee":"67447","titre":"Arrêté municipal (article 6.1), cité par la page Allo tranquillité publique","reference":null,"date_signature":null,"date_effet":null,"date_abrogation":null,"statut":"a_verifier","format_source":"page_web_mairie","recupere_le":"2026-11-10","verifie_le":null,"verifie_par":null,"url_source":"https://www.ville-schiltigheim.fr/vie-quotidienne/bien-vivre-ensemble/allo-tranquillite-publique/","relaye_par":null,"url":"https://horaires-travaux.fr/arrete/67447-schiltigheim-date-inconnue/","pdf_local":null,"resume":null,"notes":"Relecture IA le 10/11/2026 depuis le relevé de Schiltigheim. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet.\nÀ vérifier : Horaires lus uniquement sur la page ; l'arrêté municipal lui-même (numéro, date) n'est ni cité précisément ni joint : retrouver le texte officiel pour confirmer.\nÀ vérifier : Les horaires de la permanence téléphonique (7h-20h30, etc.) ne sont pas des horaires de travaux et ont été ignorés.\nÀ vérifier : Rien sur les chantiers des professionnels dans la page ; l'arrêté pourrait les traiter dans un autre article.","remplace":null,"remplace_par":null,"publics":{"particulier":{"article":"6.1","texte_extrait":"L’article 6.1 de l’arrêté municipal fixe les horaires suivant : • Du lundi au vendredi de 8h à 12h, puis de 14h à 19h • Le samedi de 9h à 12h, puis de 15h à 19h • Le dimanche et les jours fériés de 9h à 12h pour réaliser « Les travaux de bricolage ou de jardinage effectués par les particuliers à l’aide d’outils ou d’appareils susceptibles de causer une gêne pour le voisinage en raison de leur durée, de leur répétition ou de leur intensité, tels que tondeuses à gazon, motoculteurs, tronçonneuses, perceuses, raboteuses, etc »","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:00"}],"mardi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:00"}],"mercredi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:00"}],"jeudi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:00"}],"vendredi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:00"}],"samedi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"15:00","fin":"19:00"}],"dimanche":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"}],"ferie":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"}]}}]}},"licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-17","version":"2026-11-17","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}