{"id":"67348-obernai-date-inconnue","niveau":"municipal","portee":"67348","titre":"Obernai - AMP - 2026 - 130 - PM - Nuisances Sonores","reference":"AMP-2026-130-PM","date_signature":null,"date_effet":null,"date_abrogation":null,"statut":"a_verifier","format_source":"pdf_arrete","recupere_le":"2026-11-10","verifie_le":null,"verifie_par":null,"url_source":"https://www.obernai.fr/view_document.php?id=4441","relaye_par":"https://www.obernai.fr/Fr/Quotidien/Prevention-Securite/Bruit-voisinage.html","url":"https://horaires-travaux.fr/arrete/67348-obernai-date-inconnue/","pdf_local":"donnees/pdf/67348-obernai-date-inconnue.pdf","resume":null,"notes":"Relecture IA le 10/11/2026 depuis le relevé de Obernai. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet.\nÀ vérifier : Le PDF 67348-1.pdf (5 pages, 1,4 Mo) est rendu entièrement blanc par l'outil de lecture : scan non rendu ou fichier corrompu. Le texte officiel n'a donc pas pu être vérifié ; les horaires retenus viennent uniquement de la page. À relire manuellement (ou à OCRiser) avant intégration.\nÀ vérifier : La date 23/06/2026 est une date de publication sur le site, pas nécessairement la date de signature de l'arrêté ; à confirmer dans le PDF.\nÀ vérifier : L'arrêté AMP-2026-130-PM couvre les « nuisances sonores » en général : il contient probablement un article sur les chantiers des professionnels, absent de la page. À vérifier dans le PDF.\nÀ vérifier : Le numéro d'article fixant les horaires des particuliers est inconnu faute de lecture du PDF.","remplace":null,"remplace_par":null,"publics":{"particulier":{"article":null,"texte_extrait":"Les travaux réalisés par des particuliers à l'aide d'appareils bruyants (tondeuse, tronçonneuse, perceuse, scie mécanique, taille-haie...) sont autorisés uniquement aux horaires suivants :\n• Du lundi au vendredi : de 8h30 à 12h00 et de 14h00 à 19h30\n• Le samedi : de 9h00 à 12h00 et de 15h00 à 19h00\n• Les dimanches et jours fériés : de 10h00 à 12h00","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"mardi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"mercredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"jeudi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"vendredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"samedi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"15:00","fin":"19:00"}],"dimanche":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}],"ferie":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}]}}]}},"licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-17","version":"2026-11-17","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}