{"id":"64440-ozenx-montestrucq-date-inconnue","niveau":"municipal","portee":"64440","titre":"Page « Bruit » du site de la commune d'Ozenx-Montestrucq","reference":null,"date_signature":null,"date_effet":null,"date_abrogation":null,"statut":"a_verifier","format_source":"page_web_mairie","recupere_le":"2026-11-11","verifie_le":null,"verifie_par":null,"url_source":"https://www.ozenx-montestrucq.fr/bruit.php","relaye_par":null,"url":"https://horaires-travaux.fr/arrete/64440-ozenx-montestrucq-date-inconnue/","pdf_local":null,"resume":null,"notes":"Relecture IA le 16/11/2026 depuis le relevé de Ozenx-Montestrucq. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet.\nÀ vérifier : Aucun arrêté ni PDF : horaires lus sur la page d'information de la commune, sans référence ni date de texte. À vérifier si un arrêté municipal ou préfectoral existe.\nÀ vérifier : La page cite le règlement sanitaire départemental, mais seulement pour le principe général d'interdiction du bruit gênant, sans horaires.\nÀ vérifier : Les professionnels (chantiers) ne sont pas traités sur la page.\nÀ vérifier : Les jours ouvrables sont lus comme lundi à vendredi, conformément à la règle par défaut. La page distingue le samedi.\nÀ vérifier : Le programme a bien séparé les phrases, mais l'une d'elles inclut à tort le texte sur les animaux. Cela n'a aucun effet sur les créneaux.","remplace":null,"remplace_par":null,"publics":{"particulier":{"article":null,"texte_extrait":"Les travaux de bricolage ou de jardinage réalisés par des particuliers et occasionnant une gêne pour le voisinage peuvent être réalisés : les jours ouvrables de 8h30 à 12h et de 14h30 à 19h30 ; les samedis de 9h à 12h et de 15h à 19 h ; les dimanches et jours fériés de 10h à 12h","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:30"}],"mardi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:30"}],"mercredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:30"}],"jeudi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:30"}],"vendredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:30"}],"samedi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"15:00","fin":"19:00"}],"dimanche":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}],"ferie":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}]}}]}},"licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-17","version":"2026-11-17","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}