{"id":"64367-maslacq-date-inconnue","niveau":"municipal","portee":"64367","titre":"Bruits de voisinage (règlement sanitaire départemental)","reference":null,"date_signature":null,"date_effet":null,"date_abrogation":null,"statut":"a_verifier","format_source":"page_web_mairie","recupere_le":"2026-11-10","verifie_le":null,"verifie_par":null,"url_source":"https://www.maslacq.fr/bruit.php","relaye_par":null,"url":"https://horaires-travaux.fr/arrete/64367-maslacq-date-inconnue/","pdf_local":null,"resume":null,"notes":"Relecture IA le 16/11/2026 depuis le relevé de Maslacq. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet.\nÀ vérifier : Page de mairie qui reprend le règlement sanitaire départemental (RSD) ; aucun arrêté municipal ni PDF cité, donc ni référence ni date.\nÀ vérifier : Le RSD est un texte préfectoral : le niveau « municipal » retenu reflète la page de la mairie, à confirmer si l'on veut remonter au texte source.\nÀ vérifier : Aucune règle pour les professionnels (chantiers) sur la page.\nÀ vérifier : Les « jours ouvrables » sont lus comme lundi à vendredi ; le texte distingue déjà le samedi.","remplace":null,"remplace_par":null,"publics":{"particulier":{"article":null,"texte_extrait":"Périodes d’exécution de ces travaux :\nLes jours ouvrables de 8h30 à 12h00 et de 14h30 à 19h30\nLes samedis de 9h00 à 12h00 et de 15h00 à 19 h00\nLes dimanches et jours fériés de 10h00 à 12h00","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:30"}],"mardi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:30"}],"mercredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:30"}],"jeudi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:30"}],"vendredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:30"}],"samedi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"15:00","fin":"19:00"}],"dimanche":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}],"ferie":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}]}}]}},"licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-17","version":"2026-11-17","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}