{"id":"64361-lussagnet-lusson-date-inconnue","niveau":"municipal","portee":"64361","titre":"Arrêté municipal relatif aux bruits de voisinage","reference":null,"date_signature":null,"date_effet":null,"date_abrogation":null,"statut":"a_verifier","format_source":"page_web_mairie","recupere_le":"2026-11-11","verifie_le":null,"verifie_par":null,"url_source":"https://www.lussagnet-lusson.fr/infos-pratiques/vivre-ensemble-quelques-regles/le-bruit","relaye_par":null,"url":"https://horaires-travaux.fr/arrete/64361-lussagnet-lusson-date-inconnue/","pdf_local":null,"resume":null,"notes":"Relecture IA le 17/11/2026 depuis le relevé de Lussagnet-Lusson. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet.\nÀ vérifier : Aucun arrêté cité sur la page : titre, référence et date inconnus. L'arrêté municipal source reste à retrouver.\nÀ vérifier : Seuls les particuliers sont visés ; les chantiers et professionnels ne sont pas traités.\nÀ vérifier : Les horaires viennent d'une page d'information, sans PDF officiel pour les confirmer.","remplace":null,"remplace_par":null,"publics":{"particulier":{"article":null,"texte_extrait":"Les travaux de bricolage ou de jardinage réalisés par des particuliers à l’aide d’outils ou d’appareils susceptibles de causer une gêne pour le voisinage en raison de leur intensité sonore (tondeuse, perceuse, tronçonneuse…) pourront être faits\n• Du lundi au vendredi : de 8h30 à 12h et de 14h30 à 19h30\n• Le samedi : de 9h à 12h et de 15h à 19h\n• Les dimanches et jours fériés de 10h à 12h","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:30"}],"mardi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:30"}],"mercredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:30"}],"jeudi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:30"}],"vendredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:30"}],"samedi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"15:00","fin":"19:00"}],"dimanche":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}],"ferie":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}]}}]}},"licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-17","version":"2026-11-17","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}