{"id":"63099-chateaugay-date-inconnue","niveau":"municipal","portee":"63099","titre":"Nuisances sonores - Mairie de Châteaugay","reference":null,"date_signature":null,"date_effet":null,"date_abrogation":null,"statut":"a_verifier","format_source":"page_web_mairie","recupere_le":"2026-11-10","verifie_le":null,"verifie_par":null,"url_source":"https://www.chateaugay.fr/nuisances-sonores/","relaye_par":null,"url":"https://horaires-travaux.fr/arrete/63099-chateaugay-date-inconnue/","pdf_local":null,"resume":null,"notes":"Relecture IA le 10/11/2026 depuis le relevé de Châteaugay. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet.\nÀ vérifier : Horaires issus d'une page web de la mairie, sans arrêté ni PDF joint : référence, date et auteur du texte inconnus, à rechercher.\nÀ vérifier : Le texte emploie « jours ouvrables » : interprété comme lundi à vendredi pour les particuliers, ce qui est cohérent avec le samedi traité séparément.\nÀ vérifier : Une dérogation préfectorale est mentionnée, sur demande déposée en mairie (non retranscrite en créneau).\nÀ vérifier : Les formulations de la page (« est limitée ») sont issues d'un texte type, probablement dérivé de l'arrêté préfectoral du Puy-de-Dôme : à confirmer.","remplace":null,"remplace_par":null,"publics":{"particulier":{"article":null,"texte_extrait":"• Pour les particuliers :\n•\n• les jours ouvrables de 8 heures à 20 heures ;\n• les samedis de 9 heures à 19 heures ;\n• les dimanches et jours fériés de 10 heures à 12 heures.","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"08:00","fin":"20:00"}],"mardi":[{"debut":"08:00","fin":"20:00"}],"mercredi":[{"debut":"08:00","fin":"20:00"}],"jeudi":[{"debut":"08:00","fin":"20:00"}],"vendredi":[{"debut":"08:00","fin":"20:00"}],"samedi":[{"debut":"09:00","fin":"19:00"}],"dimanche":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}],"ferie":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}]}}]},"professionnel":{"article":null,"texte_extrait":"• Pour les professionnels :\n•\n• du lundi au samedi de 7 heures à 20 heures ;\n• interdites dimanches et jours fériés sauf dérogations et interventions urgentes.","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"07:00","fin":"20:00"}],"mardi":[{"debut":"07:00","fin":"20:00"}],"mercredi":[{"debut":"07:00","fin":"20:00"}],"jeudi":[{"debut":"07:00","fin":"20:00"}],"vendredi":[{"debut":"07:00","fin":"20:00"}],"samedi":[{"debut":"07:00","fin":"20:00"}],"dimanche":[],"ferie":[]}}]}},"licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-16","version":"2026-11-16","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}