{"id":"62626-noyelles-les-vermelles-date-inconnue","niveau":"municipal","portee":"62626","titre":"Arrêté municipal relatif aux bruits de voisinage","reference":null,"date_signature":null,"date_effet":null,"date_abrogation":null,"statut":"a_verifier","format_source":"page_web_mairie","recupere_le":"2026-11-10","verifie_le":null,"verifie_par":null,"url_source":"https://noyelleslesvermelles.fr/mairie/services-municipaux/police-municipale/","relaye_par":null,"url":"https://horaires-travaux.fr/arrete/62626-noyelles-les-vermelles-date-inconnue/","pdf_local":null,"resume":null,"notes":"Relecture IA le 15/11/2026 depuis le relevé de Noyelles-lès-Vermelles. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet.\nÀ vérifier : Horaires lus sur une page d'information de la police municipale, sans référence d'arrêté ni date : le texte officiel (arrêté municipal ou préfectoral) n'est pas cité, à retrouver pour confirmation.\nÀ vérifier : Aucun horaire pour les professionnels et les chantiers.\nÀ vérifier : Les « jours ouvrables » sont interprétés comme lundi à vendredi, car le samedi est traité à part.","remplace":null,"remplace_par":null,"publics":{"particulier":{"article":null,"texte_extrait":"Les travaux de bricolage et de jardinage à l’aide d’appareils susceptibles de causer une gêne pour le voisinage sont autorisés : les jours ouvrables de 8h30 à 12h et de 14h30 à 19h30, le samedi de 8h30 à 12h et de 14h30 à 19h, les dimanches et jours fériés de 10h à 12h30.","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:30"}],"mardi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:30"}],"mercredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:30"}],"jeudi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:30"}],"vendredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:30"}],"samedi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:00"}],"dimanche":[{"debut":"10:00","fin":"12:30"}],"ferie":[{"debut":"10:00","fin":"12:30"}]}}]}},"licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-17","version":"2026-11-17","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}