{"id":"62015-airon-notre-dame-2020-06-22","niveau":"municipal","portee":"62015","titre":"Arrêté municipal du 22 juin 2020 (rappelé sur la page Infos pratiques)","reference":null,"date_signature":"2020-06-22","date_effet":null,"date_abrogation":null,"statut":"a_verifier","format_source":"page_web_mairie","recupere_le":"2026-11-11","verifie_le":null,"verifie_par":null,"url_source":"https://www.aironnotredame.fr/infos-pratiques/","relaye_par":null,"url":"https://horaires-travaux.fr/arrete/62015-airon-notre-dame-2020-06-22/","pdf_local":null,"resume":null,"notes":"Relecture IA le 16/11/2026 depuis le relevé de Airon-Notre-Dame. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet.\nÀ vérifier : Seule la page est disponible, pas l'arrêté du 22 juin 2020 lui-même : vérifier son numéro et le texte exact, et s'il vise aussi les chantiers professionnels.\nÀ vérifier : Les créneaux dimanche/férié 10h-12h ne valent pas pour la tronçonneuse et la débroussailleuse, interdites ces jours-là.\nÀ vérifier : Le texte de la page n'indique pas d'abrogation ou de modification de l'arrêté.","remplace":null,"remplace_par":null,"publics":{"particulier":{"article":null,"texte_extrait":"L’utilisation d’outils ou d’appareils motorisés, électriques ou thermiques, susceptibles de causer une gêne sonore, est interdite en dehors des horaires ci-dessous, définis par l’arrêté Municipal en date du 22 juin 2020, soit :\nDu lundi au vendredi de 9h00 à 12h et de 14h à 18h30\nLes samedis de 9h à 12h et de 15h à 18h30\nLes dimanches et jours fériés de 10h à 12h00\nL’usage de tronçonneuse et de débroussailleuse est strictement interdit les dimanches et les jours fériés.","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"18:30"}],"mardi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"18:30"}],"mercredi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"18:30"}],"jeudi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"18:30"}],"vendredi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"18:30"}],"samedi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"15:00","fin":"18:30"}],"dimanche":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}],"ferie":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}]}}]}},"licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-17","version":"2026-11-17","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}