{"id":"61162-la-ferriere-au-doyen-date-inconnue","niveau":"municipal","portee":"61162","titre":"Règles de bon voisinage","reference":null,"date_signature":null,"date_effet":null,"date_abrogation":null,"statut":"a_verifier","format_source":"page_web_mairie","recupere_le":"2026-11-11","verifie_le":null,"verifie_par":null,"url_source":"https://www.laferriereaudoyen.fr/infos-pratiques/r%C3%A8gles-de-bon-voisinage/","relaye_par":null,"url":"https://horaires-travaux.fr/arrete/61162-la-ferriere-au-doyen-date-inconnue/","pdf_local":null,"resume":null,"notes":"Relecture IA le 17/11/2026 depuis le relevé de La Ferrière-au-Doyen. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet.\nÀ vérifier : Page de conseils de bon voisinage, sans référence d'arrêté municipal ni date : la base réglementaire est à vérifier.\nÀ vérifier : Le PDF repéré par le programme (arrêté prévention feu de forêt du 11-08-26) n'a pas été téléchargé et ne concerne pas les travaux bruyants.\nÀ vérifier : Le texte de la page est mal extrait : « Appar eils », « De 9h à 12 » sans le « h ».\nÀ vérifier : Les horaires visent les appareils bruyants, le bricolage et le jardinage, donc les particuliers ; rien sur les chantiers professionnels.","remplace":null,"remplace_par":null,"publics":{"particulier":{"article":null,"texte_extrait":"Appar eils bruyants, outils de bricolage (perceuse, raboteuse, scie) ou de jardinage (tondeuse à gazon, motoculteur…) Ils sont autorisés : • De 8h à 12h et 14h à 19h du lundi au vendredi • De 9h à 12 et 15h à 19h le samedi • De 10h à 12h les dimanches, jours fériés","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:00"}],"mardi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:00"}],"mercredi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:00"}],"jeudi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:00"}],"vendredi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:00"}],"samedi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"15:00","fin":"19:00"}],"dimanche":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}],"ferie":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}]}}]}},"licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-17","version":"2026-11-17","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}