{"id":"61117-conde-sur-sarthe-date-inconnue","niveau":"municipal","portee":"61117","titre":"Arrêté municipal relatif aux bruits de voisinage","reference":null,"date_signature":null,"date_effet":null,"date_abrogation":null,"statut":"a_verifier","format_source":"page_web_mairie","recupere_le":"2026-11-10","verifie_le":null,"verifie_par":null,"url_source":"https://www.condesursarthe.fr/quelques-reglementations/","relaye_par":null,"url":"https://horaires-travaux.fr/arrete/61117-conde-sur-sarthe-date-inconnue/","pdf_local":null,"resume":null,"notes":"Relecture IA le 16/11/2026 depuis le relevé de Condé-sur-Sarthe. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet.\nÀ vérifier : Les horaires proviennent d'une page d'information, sans arrêté cité (titre, référence et date inconnus) : vérifier l'arrêté municipal ou préfectoral d'origine.\nÀ vérifier : Seuls les particuliers (bricolage, jardinage) sont visés ; aucun horaire pour les chantiers professionnels.\nÀ vérifier : « Jours ouvrables » interprétés comme lundi à vendredi, le samedi étant listé séparément.","remplace":null,"remplace_par":null,"publics":{"particulier":{"article":null,"texte_extrait":"Les jours et horaires à respecter pour réaliser vos travaux de bricolage ou de jardinage sont les suivants :\n• Les jours ouvrables de 8h30 à 12h et de 14h à 19h30.\n• Les samedis de 9h à 12h et de 15h à 19h.\n• Les dimanches et jours fériés de 10h à 12h.","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"mardi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"mercredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"jeudi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"vendredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"samedi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"15:00","fin":"19:00"}],"dimanche":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}],"ferie":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}]}}]}},"licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-17","version":"2026-11-17","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}