{"id":"60584-saint-leu-d-esserent-date-inconnue","niveau":"municipal","portee":"60584","titre":"Arrêté municipal relatif aux bruits de voisinage","reference":null,"date_signature":null,"date_effet":null,"date_abrogation":null,"statut":"a_verifier","format_source":"page_web_mairie","recupere_le":"2026-11-10","verifie_le":null,"verifie_par":null,"url_source":"https://www.saintleudesserent.fr/nuisances-sonores","relaye_par":null,"url":"https://horaires-travaux.fr/arrete/60584-saint-leu-d-esserent-date-inconnue/","pdf_local":null,"resume":null,"notes":"Relecture IA le 10/11/2026 depuis le relevé de Saint-Leu-d'Esserent. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet.\nÀ vérifier : Le PDF 60584-1.pdf (arrêté permanent n°2026/203 PM du 11 septembre 2026) porte sur le sens de circulation de la rue des Prêles : sans rapport avec le bruit. Les horaires viennent uniquement de la page.\nÀ vérifier : Le second PDF trouvé (AR_2026_164_PM, horaires du City-Stade) n'est pas un arrêté sur les travaux bruyants, et n'a pas été relu ici.\nÀ vérifier : La page cite « arrêté municipal » sans titre, numéro ni date : l'arrêté source reste à identifier et à vérifier avant saisie.\nÀ vérifier : Le texte vise « la tonte des pelouses et toutes opérations susceptibles de générer des nuisances sonores » sans nommer explicitement les particuliers ni les chantiers. J'ai retenu le public particulier (tonte) ; les professionnels ne sont pas visés explicitement, donc non couverts.\nÀ vérifier : Les séparateurs des horaires sont rendus par des points (8h00 . 12h00), interprétés comme des plages « de 8h00 à 12h00 ».\nÀ vérifier : Aucune mention de modification, d'abrogation ou de remplacement.","remplace":null,"remplace_par":null,"publics":{"particulier":{"article":null,"texte_extrait":"Par arrêté municipal, la tonte des pelouses et toutes opérations\nsusceptibles de générer des nuisances sonores pourront avoir lieu :\nLundi au vendredi : 8h00 . 12h00 | 13h30 . 19h30\nSamedi : 9h00 . 12h00 | 15h00 . 19h00\nDimanche et jours fériés : 10h00. 12h00","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"13:30","fin":"19:30"}],"mardi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"13:30","fin":"19:30"}],"mercredi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"13:30","fin":"19:30"}],"jeudi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"13:30","fin":"19:30"}],"vendredi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"13:30","fin":"19:30"}],"samedi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"15:00","fin":"19:00"}],"dimanche":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}],"ferie":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}]}}]}},"licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-17","version":"2026-11-17","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}