{"id":"60510-porcheux-date-inconnue","niveau":"municipal","portee":"60510","titre":"Règles de vie Porcheux (page de rappel des règles de bon voisinage, rubrique Nuisances sonores)","reference":null,"date_signature":null,"date_effet":null,"date_abrogation":null,"statut":"a_verifier","format_source":"page_web_mairie","recupere_le":"2026-11-11","verifie_le":null,"verifie_par":null,"url_source":"https://porcheux.fr/vie-quotidienne/regles-de-vie-porcheux/","relaye_par":null,"url":"https://horaires-travaux.fr/arrete/60510-porcheux-date-inconnue/","pdf_local":null,"resume":null,"notes":"Relecture IA le 16/11/2026 depuis le relevé de Porcheux. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet.\nÀ vérifier : Le PDF joint (arrêté n°20-2026 du 25 septembre 2026, fermeture temporaire du parc de jeux) ne traite pas des horaires de travaux bruyants : il est hors sujet. Les horaires viennent uniquement de la page.\nÀ vérifier : La page est un rappel de civisme de la mairie, sans arrêté cité (ni référence ni date) ; elle parle d'« usages locaux ». Valeur juridique incertaine : chercher un éventuel arrêté municipal ou préfectoral sur le bruit (à défaut, l'arrêté préfectoral de l'Oise s'applique).\nÀ vérifier : Les horaires sont intitulés « tonte et taille de haies » ; le texte les place à la suite des travaux de bricolage et de jardinage (tondeuse, tronçonneuse, perceuse, scie), mais ne les nomme pas explicitement pour le bricolage. À vérifier avant de les étendre à tout le bricolage.\nÀ vérifier : Aucun horaire pour les professionnels et chantiers : public non couvert.\nÀ vérifier : Aucune mention de texte modifié, abrogé ou remplacé.","remplace":null,"remplace_par":null,"publics":{"particulier":{"article":null,"texte_extrait":"Horaires de tonte et taille de haies :\ndu lundi au samedi de 8h30 à 12h00 et de 14h00 à 19h30\nles dimanches et les jours fériés de 10h00 à 12h00","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"mardi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"mercredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"jeudi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"vendredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"samedi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"dimanche":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}],"ferie":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}]}}]}},"licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-17","version":"2026-11-17","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}