{"id":"60457-la-neuville-saint-pierre-date-inconnue","niveau":"municipal","portee":"60457","titre":"Arrêté municipal relatif aux bruits de voisinage","reference":null,"date_signature":null,"date_effet":null,"date_abrogation":null,"statut":"a_verifier","format_source":"page_web_mairie","recupere_le":"2026-11-11","verifie_le":null,"verifie_par":null,"url_source":"https://laneuvillestpierre.fr/fr/rb/1635259/les-regles-de-civisme-5","relaye_par":null,"url":"https://horaires-travaux.fr/arrete/60457-la-neuville-saint-pierre-date-inconnue/","pdf_local":null,"resume":null,"notes":"Relecture IA le 17/11/2026 depuis le relevé de La Neuville-Saint-Pierre. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet.\nÀ vérifier : Page d'information « règles de civisme » sans référence d'arrêté, date ni auteur : le texte officiel (arrêté municipal ou préfectoral) n'est pas cité, à retrouver pour confirmer les horaires.\nÀ vérifier : Seuls les particuliers (jardinage et bricolage) sont visés ; aucun horaire pour les chantiers ou professionnels.\nÀ vérifier : Le niveau « municipal » est supposé car la page est celle de la mairie ; l'auteur du texte n'est pas indiqué.","remplace":null,"remplace_par":null,"publics":{"particulier":{"article":null,"texte_extrait":"Les travaux de jardinage et de bricolage doivent être effectués à des horaires respectueux du repos des voisins.\ndu lundi au vendredi de 8h à 12h et de 13h30 à 19h30,\nles samedis de 9h à 12h et de 15h à 19h,\nles dimanches et jours fériés de 10h à 12h.","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"13:30","fin":"19:30"}],"mardi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"13:30","fin":"19:30"}],"mercredi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"13:30","fin":"19:30"}],"jeudi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"13:30","fin":"19:30"}],"vendredi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"13:30","fin":"19:30"}],"samedi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"15:00","fin":"19:00"}],"dimanche":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}],"ferie":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}]}}]}},"licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-17","version":"2026-11-17","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}