{"id":"60408-monchy-humieres-date-inconnue","niveau":"municipal","portee":"60408","titre":"Arrêté municipal relatif aux bruits de voisinage","reference":null,"date_signature":null,"date_effet":null,"date_abrogation":null,"statut":"a_verifier","format_source":"page_web_mairie","recupere_le":"2026-11-11","verifie_le":null,"verifie_par":null,"url_source":"https://mairiemonchy.wixsite.com/monchyhumieres/civisme-et-nuisances","relaye_par":null,"url":"https://horaires-travaux.fr/arrete/60408-monchy-humieres-date-inconnue/","pdf_local":null,"resume":null,"notes":"Relecture IA le 16/11/2026 depuis le relevé de Monchy-Humières. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet.\nÀ vérifier : Texte tiré d'une page web de la mairie, sans arrêté ni PDF joint : titre, référence et date de l'arrêté source inconnus, à retrouver si possible.\nÀ vérifier : Dimanches et jours fériés : la page précise « uniquement tolérée » (tolérance, pas autorisation formelle).\nÀ vérifier : La page mentionne aussi une interdiction générale des bruits sans nécessité, en particulier entre 22h et 7h (non saisie comme créneau).\nÀ vérifier : Aucun horaire pour les professionnels (chantiers) sur cette page.\nÀ vérifier : Pas de mention d'un texte modifié, abrogé ou remplacé.","remplace":null,"remplace_par":null,"publics":{"particulier":{"article":null,"texte_extrait":"les travaux de bricolage et de jardinage utilisant des appareils à moteur thermique ou électrique, ne sont autorisés qu'aux horaires suivants :\nDu lundi au vendredi de 8h00 à 12h00 et de 13h30 à 19h30,\nLe samedi de 9h00 à 12h00 et de 15h00 à 19h00,\nLes dimanches et jours fériés (uniquement tolérée) de 10h00 à 12h00.","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"13:30","fin":"19:30"}],"mardi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"13:30","fin":"19:30"}],"mercredi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"13:30","fin":"19:30"}],"jeudi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"13:30","fin":"19:30"}],"vendredi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"13:30","fin":"19:30"}],"samedi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"15:00","fin":"19:00"}],"dimanche":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}],"ferie":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}]}}]}},"licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-17","version":"2026-11-17","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}