{"id":"60230-le-fay-saint-quentin-date-inconnue","niveau":"municipal","portee":"60230","titre":"Propreté et civisme – rubrique Nuisances sonores (page d'information de la commune)","reference":null,"date_signature":null,"date_effet":null,"date_abrogation":null,"statut":"a_verifier","format_source":"page_web_mairie","recupere_le":"2026-11-16","verifie_le":null,"verifie_par":null,"url_source":"https://lefaysaintquentin.fr/decouvrir-bouger/loisirs-et-vie-associative/proprete-civisme","relaye_par":null,"url":"https://horaires-travaux.fr/arrete/60230-le-fay-saint-quentin-date-inconnue/","pdf_local":null,"resume":null,"notes":"Relecture IA le 17/11/2026 depuis le relevé de Le Fay-Saint-Quentin. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet.\nÀ vérifier : La page est une information communale sans référence d'arrêté ni date. L'arrêté municipal ou préfectoral d'origine reste à retrouver.\nÀ vérifier : Un astérisque suit « aux horaires suivants :* » mais aucune note n'apparaît dans le texte. Elle renvoie peut-être à un arrêté.\nÀ vérifier : Le PDF détecté (« tableau sécheresse », arrêtés préfectoraux) a été téléchargé par le programme, mais il n'est pas joint ici. Il concerne la sécheresse et non les travaux bruyants.\nÀ vérifier : Le texte précise que les mêmes règles s'appliquent aux motos, quads et autres engins de loisirs.\nÀ vérifier : Les jours fériés sont traités avec le dimanche (10h00-12h00).","remplace":null,"remplace_par":null,"publics":{"particulier":{"article":null,"texte_extrait":"Les travaux de bricolage ou de jardinage réalisés à l'aide d'appareils bruyants (tondeuse, tronçonneuse, perceuse, débroussailleuse...) sont autorisés uniquement aux horaires suivants :* Du lundi au vendredi 8h00-12h00 13h30-19h30 Les samedis 9h00-12h00 15h00-19h00 Les dimanches et jours fériés 10h00-12h00","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"13:30","fin":"19:30"}],"mardi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"13:30","fin":"19:30"}],"mercredi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"13:30","fin":"19:30"}],"jeudi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"13:30","fin":"19:30"}],"vendredi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"13:30","fin":"19:30"}],"samedi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"15:00","fin":"19:00"}],"dimanche":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}],"ferie":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}]}}]}},"licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-17","version":"2026-11-17","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}