{"id":"60172-coye-la-foret-2003-07-11","niveau":"municipal","portee":"60172","titre":"Arrêté du maire n°46/2003 (extrait du registre des arrêtés du maire) relatif à l'utilisation des engins de jardinage et de bricolage","reference":"46/2003","date_signature":"2003-07-11","date_effet":null,"date_abrogation":null,"statut":"verifie","format_source":"pdf_arrete","recupere_le":"2026-11-10","verifie_le":"2026-11-10","verifie_par":"relecture IA, verifier-claude.mjs (claude-sonnet-5-5)","url_source":"https://coyelaforet.com/wp-content/uploads/2023/03/Arrete_46_2003_Nuisances_Sonores_Coye.pdf","relaye_par":"https://coyelaforet.com/vivre-ensemble/vie-de-quartier/","url":"https://horaires-travaux.fr/arrete/60172-coye-la-foret-2003-07-11/","pdf_local":"donnees/pdf/60172-coye-la-foret-2003-07-11.pdf","resume":null,"notes":"Relecture IA le 10/11/2026 depuis le relevé de Coye-la-Forêt. Confiance du modèle : haute. Nature : complet.\nÀ vérifier : L'arrêté ne vise que les particuliers (engins motorisés de jardinage et de bricolage) ; aucune règle pour les chantiers professionnels. L'arrêté préfectoral « Bruit » de l'Oise est cité par la page mais n'a pas été lu ici.\nÀ vérifier : Le PDF est un scan : lu visuellement, les horaires concordent avec la page.\nÀ vérifier : Le numéro de l'arrêté a été lu « 46 » sur le scan ; il est confirmé par la page et le nom du fichier.\nÀ vérifier : Aucune mention de modification ou d'abrogation. Les mentions « 124/2023 » concernent l'entretien des trottoirs, hors sujet.\nÀ vérifier : Les « jours ouvrables » sont pris comme lundi à vendredi puisque le samedi est traité à part.","remplace":null,"remplace_par":null,"publics":{"particulier":{"article":"2","texte_extrait":"Les travaux de jardinage et de bricolage réalisés par des particuliers, à l'aide d'engins motorisés, sont autorisés : . les jours ouvrables de 8 h 30 à 12 h et de 14 h à 19 h . les samedis de 9 h à 12 h et de 14 h à 19 h . les dimanches et jours fériés de 10 h à 12 h","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:00"}],"mardi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:00"}],"mercredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:00"}],"jeudi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:00"}],"vendredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:00"}],"samedi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:00"}],"dimanche":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}],"ferie":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}]}}]}},"licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-16","version":"2026-11-16","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}