{"id":"60143-chaumont-en-vexin-date-inconnue","niveau":"municipal","portee":"60143","titre":"Arrêté municipal relatif aux bruits de voisinage","reference":null,"date_signature":null,"date_effet":null,"date_abrogation":null,"statut":"a_verifier","format_source":"page_web_mairie","recupere_le":"2026-11-10","verifie_le":null,"verifie_par":null,"url_source":"https://mairie-chaumont-en-vexin.fr/civisme/","relaye_par":null,"url":"https://horaires-travaux.fr/arrete/60143-chaumont-en-vexin-date-inconnue/","pdf_local":null,"resume":null,"notes":"Relecture IA le 10/11/2026 depuis le relevé de Chaumont-en-Vexin. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet.\nÀ vérifier : Source : page d'information « Civisme » de la mairie, sans référence à un arrêté municipal ni PDF ; l'arrêté source (titre, date) reste à retrouver.\nÀ vérifier : Les travaux visés sont les travaux « extérieurs » de bricolage et de jardinage, donc le public particulier ; aucun horaire de chantier professionnel.\nÀ vérifier : Dimanche et jours fériés : 10h-12h autorisé, avec mention « éviter ces jours ».\nÀ vérifier : L'arrêté préfectoral cité concerne le brûlage des végétaux, pas les horaires de travaux.","remplace":null,"remplace_par":null,"publics":{"particulier":{"article":null,"texte_extrait":"Les Travaux (extérieurs) de bricolage et de jardinage sont autorisés :\nDu lundi au Vendredi de 8h à 12h et de 13h30 à 19h30\nLe samedi de 9h à 12h et de 15h à 19h\nLes dimanches et jours fériés de 10h à 12h (pour le bien-être de tous, éviter ces jours)","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"13:30","fin":"19:30"}],"mardi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"13:30","fin":"19:30"}],"mercredi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"13:30","fin":"19:30"}],"jeudi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"13:30","fin":"19:30"}],"vendredi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"13:30","fin":"19:30"}],"samedi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"15:00","fin":"19:00"}],"dimanche":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}],"ferie":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}]}}]}},"licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-17","version":"2026-11-17","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}