{"id":"59653-wavrin-2025-05-24","niveau":"municipal","portee":"59653","titre":"Arrêté du Maire - Respect du cadre de vie, propreté, salubrité et sécurité de l'espace public","reference":"2025/191","date_signature":"2025-05-24","date_effet":null,"date_abrogation":null,"statut":"verifie","format_source":"pdf_arrete","recupere_le":"2026-11-10","verifie_le":"2026-11-10","verifie_par":"relecture IA, verifier-claude.mjs (claude-sonnet-5-5)","url_source":"https://www.wavrin.fr/wp-content/uploads/2025/09/Arrete-cadre-de-vie-2025.pdf","relaye_par":"https://www.wavrin.fr/regles-de-vie/","url":"https://horaires-travaux.fr/arrete/59653-wavrin-2025-05-24/","pdf_local":"donnees/pdf/59653-wavrin-2025-05-24.pdf","resume":null,"notes":"Proposé par verifier-claude.mjs (claude-sonnet-5-5) le 2026-11-10 depuis le relevé de Wavrin. Confiance du modèle : haute. Nature : complet.\nÉvolution signalée : Abroge l'arrêté municipal n° 2014/749 du 20 décembre 2014 (article 1).\nÀ vérifier : Le texte du PDF est un scan ; il a été lu visuellement. La date de signature (24 mai 2025) est manuscrite et partiellement recouverte par le cachet, à vérifier.\nÀ vérifier : La page et le PDF concordent sur les horaires (la page écrit 7h à 19h30, 9h à 19h, 10h à 12h).\nÀ vérifier : Aucun horaire pour les professionnels (chantiers) dans cet arrêté.\nÀ vérifier : Le PDF est daté de mai 2025 alors que son URL de téléversement est de septembre 2025 ; sans incidence apparente.","remplace":null,"remplace_par":null,"publics":{"particulier":{"article":"30","texte_extrait":"Les travaux de bricolage ou de jardinage réalisés chez les particuliers à l'aide d'outils ou d'appareils susceptibles de causer une gêne pour le voisinage en raison de leur intensité sonore ne peuvent être effectués que : - les jours ouvrables de 07h00 à 19h30, - les samedis de 09h00 à 19h00, - les dimanches et jours fériés de 10h00 à 12h00.","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"07:00","fin":"19:30"}],"mardi":[{"debut":"07:00","fin":"19:30"}],"mercredi":[{"debut":"07:00","fin":"19:30"}],"jeudi":[{"debut":"07:00","fin":"19:30"}],"vendredi":[{"debut":"07:00","fin":"19:30"}],"samedi":[{"debut":"09:00","fin":"19:00"}],"dimanche":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}],"ferie":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}]}}]}},"licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-17","version":"2026-11-17","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}