{"id":"59476-proville-date-inconnue","niveau":"municipal","portee":"59476","titre":"Arrêté municipal n°20.133","reference":"20.133","date_signature":null,"date_effet":null,"date_abrogation":null,"statut":"a_verifier","format_source":"page_web_mairie","recupere_le":"2026-11-10","verifie_le":null,"verifie_par":null,"url_source":"https://proville.fr/environnement-et-cadre-de-vie/","relaye_par":null,"url":"https://horaires-travaux.fr/arrete/59476-proville-date-inconnue/","pdf_local":null,"resume":null,"notes":"Relecture IA le 10/11/2026 depuis le relevé de Proville. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet.\nÀ vérifier : Aucun PDF joint : horaires lus uniquement sur la page, l'arrêté n°20.133 n'a pas été consulté. Vérifier son texte et sa date (probablement 2020).\nÀ vérifier : « En semaine » n'est pas défini : lundi-vendredi retenu, mais le samedi n'est pas mentionné. Il faut vérifier dans l'arrêté si le samedi est inclus dans « semaine » (créneaux samedi non saisis).\nÀ vérifier : Le texte parle de « matériel bruyant de jardinage ou de bricolage » : seuls les particuliers sont visés, rien sur les chantiers professionnels.\nÀ vérifier : Aucun article cité sur la page ; la citation est celle de la page, pas de l'arrêté.","remplace":null,"remplace_par":null,"publics":{"particulier":{"article":null,"texte_extrait":"La tonte de pelouse et, d’une manière générale, l’utilisation de matériel bruyant de jardinage ou de bricolage doivent respecter des horaires précis. Des sanctions sont prévues pour les contrevenants.\nPour rappel, les horaires autorisés sont les suivants :\nEn semaine : 9 h à 12 h et de 14 h à 19 h\nLes dimanches et jours fériés : 10 h à 12 h et de 16 h à 18 h","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:00"}],"mardi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:00"}],"mercredi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:00"}],"jeudi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:00"}],"vendredi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:00"}],"samedi":[],"dimanche":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"},{"debut":"16:00","fin":"18:00"}],"ferie":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"},{"debut":"16:00","fin":"18:00"}]}}]}},"licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-17","version":"2026-11-17","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}