{"id":"59316-houplin-ancoisne-2021-09-09","niveau":"municipal","portee":"59316","titre":"Arrêté municipal sur le bruit (dont les travaux de bricolage et de jardinage)","reference":null,"date_signature":"2021-09-09","date_effet":null,"date_abrogation":null,"statut":"verifie","format_source":"pdf_arrete","recupere_le":"2026-11-10","verifie_le":"2026-11-10","verifie_par":"relecture IA, verifier-claude.mjs (claude-sonnet-5-5)","url_source":"https://www.houplin-ancoisne.fr/fileadmin/Public/HouplinAncoisne/Actualites/Publications/Arretes/Permanents/arrete_bruit.pdf","relaye_par":"https://www.houplin-ancoisne.fr/ma-ville/affichage-legal/arretes-municipaux","url":"https://horaires-travaux.fr/arrete/59316-houplin-ancoisne-2021-09-09/","pdf_local":"donnees/pdf/59316-houplin-ancoisne-2021-09-09.pdf","resume":null,"notes":"Relecture IA le 10/11/2026 depuis le relevé de Houplin-Ancoisne. Confiance du modèle : haute. Nature : complet.\nÀ vérifier : Le PDF est un scan : horaires lus visuellement, à vérifier.\nÀ vérifier : L'arrêté ne porte pas de numéro, seulement la date du 9 septembre 2021 (signé D. Gantiez, maire).\nÀ vérifier : Aucun horaire pour les chantiers des professionnels : l'arrêté ne vise que les particuliers.\nÀ vérifier : Les articles 7 n'apparaissent pas (numérotation passe de 6 à 8).\nÀ vérifier : La page indique '2021' pour l'arrêté sur le bruit, ce qui est cohérent avec la date du PDF.\nÀ vérifier : Le PDF joint (arrete_bruit.pdf) correspond à l'arrêté sur le bruit listé sur la page.\nÀ vérifier : La mention de la page « Publié le 27 avril 2026 » est une date de mise en ligne, pas de signature.\nÀ vérifier : Aucune mention de modification ou d'abrogation.","remplace":null,"remplace_par":null,"publics":{"particulier":{"article":"4","texte_extrait":"Les travaux de bricolage ou de jardinage réalisés par des particuliers à l'aide d'outils ou d'appareils susceptibles de causer une gêne pour le voisinage en raison de leur intensité sonore, tels que tondeuses à gazon, tronçonneuses, perceuses, raboteuses, scies électriques ne peuvent être effectué que : Les jours ouvrables de 08h00 à 19h00 ; Les samedis de 09h00 à 12h30 et de 15h00 à 19h00 ; Interdits les dimanches et jours fériés","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"08:00","fin":"19:00"}],"mardi":[{"debut":"08:00","fin":"19:00"}],"mercredi":[{"debut":"08:00","fin":"19:00"}],"jeudi":[{"debut":"08:00","fin":"19:00"}],"vendredi":[{"debut":"08:00","fin":"19:00"}],"samedi":[{"debut":"09:00","fin":"12:30"},{"debut":"15:00","fin":"19:00"}],"dimanche":[],"ferie":[]}}]}},"licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-17","version":"2026-11-17","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}