{"id":"59165-cuincy-date-inconnue","niveau":"municipal","portee":"59165","titre":"Nouvel arrêté municipal sur les nuisances sonores (annoncé par la page « Nuisances sonores : de nouveaux horaires à Cuincy »)","reference":null,"date_signature":null,"date_effet":null,"date_abrogation":null,"statut":"a_verifier","format_source":"page_web_mairie","recupere_le":"2026-11-10","verifie_le":null,"verifie_par":null,"url_source":"https://www.ville-cuincy.fr/actualites/les-actualites-de-la-commune/2026-octobre/2984-nuisances-sonores","relaye_par":null,"url":"https://horaires-travaux.fr/arrete/59165-cuincy-date-inconnue/","pdf_local":null,"resume":null,"notes":"Proposé par verifier-claude.mjs (claude-sonnet-5-5) le 2026-11-10 depuis le relevé de Cuincy. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet.\nÉvolution signalée : La page présente un nouvel arrêté qui met à jour les règles antérieures : pause 12h-14h du lundi au samedi et fin à 19h le samedi (au lieu de 20h). Les horaires du dimanche et des jours fériés restent inchangés. L'arrêté lui-même n'est pas fourni.\nÀ vérifier : Le PDF joint (ARR2026_113) réglemente l'utilisation du boulodrome rue Gustave Courbet. Il ne traite pas des travaux bruyants, donc pdf_pertinent est false. Les horaires viennent uniquement de la page.\nÀ vérifier : Le PDF est daté du 25 juin 2026 et son tampon de préfecture du 24/07/2026. Il n'a aucun lien avec l'arrêté sur le bruit.\nÀ vérifier : La page ne donne ni la référence, ni la date, ni le numéro d'article de l'arrêté sur le bruit. Les deux autres PDF listés (ARR2026_135 et ARR2026_128) ne sont pas le bon texte : l'un porte sur les pouvoirs de police spéciale, l'autre sur le mini-golf. L'arrêté officiel reste à retrouver sur le site de la mairie, dans la rubrique des arrêtés municipaux, pour confirmer les horaires.\nÀ vérifier : La page est datée du 1er octobre 2026 et annonce un changement par rapport aux horaires précédents. L'ancien arrêté n'est pas cité.\nÀ vérifier : Une dérogation du maire est possible, avec demande écrite 15 jours avant. Elle n'est pas la règle de fond.\nÀ vérifier : Les horaires sont tirés d'une page d'actualité et non du texte officiel : le statut doit rester a_verifier.","remplace":null,"remplace_par":null,"publics":{"particulier":{"article":null,"texte_extrait":"Du lundi au vendredi : de 9h à 12h et de 14h à 20h • Le samedi : de 9h à 12h et de 14h à 19h • Le dimanche et les jours fériés : de 9h à 12h","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"20:00"}],"mardi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"20:00"}],"mercredi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"20:00"}],"jeudi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"20:00"}],"vendredi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"20:00"}],"samedi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:00"}],"dimanche":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"}],"ferie":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"}]}}]},"professionnel":{"article":null,"texte_extrait":"Les travaux bruyants réalisés par des entreprises ou des professionnels sont autorisés : • Du lundi au vendredi : de 7h à 19h • Le samedi : de 8h à 18h Ils sont interdits le dimanche et les jours fériés, sauf dérogation accordée par le maire ou nécessité particulière dûment justifiée.","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"07:00","fin":"19:00"}],"mardi":[{"debut":"07:00","fin":"19:00"}],"mercredi":[{"debut":"07:00","fin":"19:00"}],"jeudi":[{"debut":"07:00","fin":"19:00"}],"vendredi":[{"debut":"07:00","fin":"19:00"}],"samedi":[{"debut":"08:00","fin":"18:00"}],"dimanche":[],"ferie":[]}}]}},"licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-17","version":"2026-11-17","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}