{"id":"57627-sanry-sur-nied-date-inconnue","niveau":"municipal","portee":"57627","titre":"Règlementations - Bruits de voisinage (page du site de la commune)","reference":null,"date_signature":null,"date_effet":null,"date_abrogation":null,"statut":"a_verifier","format_source":"page_web_mairie","recupere_le":"2026-11-11","verifie_le":null,"verifie_par":null,"url_source":"https://sanrysurnied.fr/reglementations/","relaye_par":null,"url":"https://horaires-travaux.fr/arrete/57627-sanry-sur-nied-date-inconnue/","pdf_local":null,"resume":null,"notes":"Relecture IA le 16/11/2026 depuis le relevé de Sanry-sur-Nied. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet.\nÀ vérifier : Horaires lus uniquement sur la page, sans arrêté ni PDF : aucune référence, date ni article cités ; texte officiel à confirmer auprès de la mairie.\nÀ vérifier : Le texte ne vise que les particuliers ; aucun horaire pour les chantiers ou professionnels.\nÀ vérifier : Les jours ouvrables sont interprétés comme lundi à vendredi, le texte ne le précisant pas.\nÀ vérifier : Le texte ne dit pas si un jour férié tombant un jour ouvrable ou un samedi suit les horaires du dimanche, il l'assimile au dimanche.","remplace":null,"remplace_par":null,"publics":{"particulier":{"article":null,"texte_extrait":"Les travaux de bricolage ou de jardinage réalisés par des particuliers à l'aide d'outils ou d'appareils susceptibles de causer une gêne pour le voisinage en raison de leur intensité sonore ne peuvent être effectués que : les jours ouvrables : 08h30 à 12h00 et de 14h00 à 20h00 les samedis : 09h00 à 12h00 et de 14h00 à 19h00 les dimanches et jours fériés : 10h00 à 12h00","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"20:00"}],"mardi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"20:00"}],"mercredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"20:00"}],"jeudi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"20:00"}],"vendredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"20:00"}],"samedi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:00"}],"dimanche":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}],"ferie":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}]}}]}},"licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-17","version":"2026-11-17","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}