{"id":"57622-saint-privat-la-montagne-date-inconnue","niveau":"municipal","portee":"57622","titre":"Arrêté municipal relatif aux bruits de voisinage","reference":null,"date_signature":null,"date_effet":null,"date_abrogation":null,"statut":"a_verifier","format_source":"page_web_mairie","recupere_le":"2026-11-10","verifie_le":null,"verifie_par":null,"url_source":"https://www.saintprivatlamontagne.fr/decouvrir-la-commune/environnement-cadre-de-vie","relaye_par":null,"url":"https://horaires-travaux.fr/arrete/57622-saint-privat-la-montagne-date-inconnue/","pdf_local":null,"resume":null,"notes":"Relecture IA le 16/11/2026 depuis le relevé de Saint-Privat-la-Montagne. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet.\nÀ vérifier : Horaires issus d'une simple page web (rubrique « Règles de bon voisinage »), sans arrêté ni PDF cité : l'arrêté municipal source n'est pas identifié, à rechercher.\nÀ vérifier : Rien n'est dit sur les jours fériés ni sur les professionnels.\nÀ vérifier : Page mise à jour le 14.11.2024.\nÀ vérifier : Les jours ouvrables sont pris comme lundi à vendredi, le texte distinguant le samedi.","remplace":null,"remplace_par":null,"publics":{"particulier":{"article":null,"texte_extrait":"Il est à noter que les travaux de bricolage ou jardinage réalisés à l’aide d’outils susceptibles de causer une gêne pour le voisinage sont à utiliser comme suit :\n• Les jours ouvrables de 8h30 à 12h et de 14h30 à 19h30\n• Les samedis de 9h à 12h et de 15h à 19h\n• Les dimanches de 10h à 12h","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:30"}],"mardi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:30"}],"mercredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:30"}],"jeudi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:30"}],"vendredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:30"}],"samedi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"15:00","fin":"19:00"}],"dimanche":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}],"ferie":[]}}]}},"licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-17","version":"2026-11-17","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}