{"id":"57542-piblange-date-inconnue","niveau":"municipal","portee":"57542","titre":"Arrêté municipal relatif aux bruits de voisinage","reference":null,"date_signature":null,"date_effet":null,"date_abrogation":null,"statut":"a_verifier","format_source":"page_web_mairie","recupere_le":"2026-11-10","verifie_le":null,"verifie_par":null,"url_source":"https://piblange.fr/vivre-ensemble/","relaye_par":null,"url":"https://horaires-travaux.fr/arrete/57542-piblange-date-inconnue/","pdf_local":null,"resume":null,"notes":"Relecture IA le 16/11/2026 depuis le relevé de Piblange. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet.\nÀ vérifier : Page d'information de la mairie, sans arrêté cité : horaires « recommandés » et non prescrits, avec renvoi à un « décret ministériel » non identifié (probablement l'arrêté préfectoral du département).\nÀ vérifier : Le samedi n'est pas mentionné : « jours ouvrables » est interprété lundi-vendredi selon la règle par défaut, alors que juridiquement les jours ouvrables incluent le samedi ; à vérifier auprès de la mairie ou de l'arrêté préfectoral de la Moselle.\nÀ vérifier : Aucun horaire pour les professionnels.\nÀ vérifier : Aucune mention de texte modifié ou abrogé.","remplace":null,"remplace_par":null,"publics":{"particulier":{"article":null,"texte_extrait":"Il est bon de rappeler que les travaux de bricolage ou jardinage réalisés par des particuliers à l ’aide d’outils ou d’appareils à forte intensité sonore tels que : tondeuses à gazon, tronçonneuses, perceuses, raboteuses, burineurs , etc. … sont recommandés : Les jours ouvrables de 8h00 à 20h00 et dimanches et jours fériés de 10h00 à 12h00.","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"08:00","fin":"20:00"}],"mardi":[{"debut":"08:00","fin":"20:00"}],"mercredi":[{"debut":"08:00","fin":"20:00"}],"jeudi":[{"debut":"08:00","fin":"20:00"}],"vendredi":[{"debut":"08:00","fin":"20:00"}],"samedi":[],"dimanche":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}],"ferie":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}]}}]}},"licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-17","version":"2026-11-17","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}