{"id":"57530-ottonville-date-inconnue","niveau":"municipal","portee":"57530","titre":"\"Bon Voisinage\" à Ottonville-Ricrange (page d'information de la mairie)","reference":null,"date_signature":null,"date_effet":null,"date_abrogation":null,"statut":"a_verifier","format_source":"page_web_mairie","recupere_le":"2026-11-11","verifie_le":null,"verifie_par":null,"url_source":"https://ottonville.fr/bon-voisinage-a-ottonville-ricrange-petit-village-de-moins-de-500-habitants/","relaye_par":null,"url":"https://horaires-travaux.fr/arrete/57530-ottonville-date-inconnue/","pdf_local":null,"resume":null,"notes":"Relecture IA le 16/11/2026 depuis le relevé de Ottonville. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet.\nÀ vérifier : Source : page d'information de la mairie (rappels de bon voisinage), pas un arrêté. Aucune référence ni date d'arrêté municipal n'est citée ; l'arrêté préfectoral ou municipal sous-jacent est à vérifier.\nÀ vérifier : Les horaires visent le bricolage et le jardinage (particuliers). Aucun horaire de chantier pour les professionnels.\nÀ vérifier : Le programme n'avait pas déterminé le public (public_probable null) : il s'agit des particuliers.\nÀ vérifier : Le texte dit que les horaires s'appliquent aux travaux « susceptibles de causer une gêne » par leur intensité sonore, ce qui est formulé comme un rappel et non comme un article réglementaire.","remplace":null,"remplace_par":null,"publics":{"particulier":{"article":null,"texte_extrait":"Je prends garde à respecter les horaires adéquats quand j'effectue des travaux de bricolage ou de jardinage réalisés à l’aide d’outils ou d'appareils susceptibles de causer une gêne pour le voisinage en raison de leur intensité sonore, tels que tondeuse à gazon, taille haies, coupe herbe, débroussailleuse, broyeur de végétaux, motoculteur, aspirateur-souffleur, nettoyeur haute pression, tronçonneuse, perceuse, raboteuse, scie électrique…. Ces travaux ne peuvent être effectués que pendant des horaires précis : En semaine du lundi au vendredi, de 8h30 à 12h00 puis de 14h00 à 19h00 Le samedi, de 9h00 à 12h00 puis de 15h00 à 19h00 Le dimanche et les jours fériés, de 10h00 à 12h00 .","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:00"}],"mardi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:00"}],"mercredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:00"}],"jeudi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:00"}],"vendredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:00"}],"samedi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"15:00","fin":"19:00"}],"dimanche":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}],"ferie":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}]}}]}},"licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-17","version":"2026-11-17","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}