{"id":"57159-crehange-date-inconnue","niveau":"municipal","portee":"57159","titre":"Arrêté municipal relatif aux bruits de voisinage","reference":null,"date_signature":null,"date_effet":null,"date_abrogation":null,"statut":"a_verifier","format_source":"page_web_mairie","recupere_le":"2026-11-10","verifie_le":null,"verifie_par":null,"url_source":"https://www.ville-crehange.fr/fr/nw/2662493/2922714/bruits-de-voisinage-5","relaye_par":null,"url":"https://horaires-travaux.fr/arrete/57159-crehange-date-inconnue/","pdf_local":null,"resume":null,"notes":"Relecture IA le 10/11/2026 depuis le relevé de Créhange. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet.\nÀ vérifier : Source : actualité de la page web (05/06/2026), sans arrêté ni PDF joint : référence, date de signature et numéro d'article inconnus.\nÀ vérifier : L'arrêté municipal ou préfectoral d'origine n'est pas cité ; à retrouver pour confirmer les horaires.\nÀ vérifier : Aucun horaire pour les professionnels (chantiers) dans le texte.","remplace":null,"remplace_par":null,"publics":{"particulier":{"article":null,"texte_extrait":"Les travaux de bricolage ou de jardinage réalisés par des particuliers à l'aide d'outils susceptibles de causer une gêne pour le voisinage en raison de leur intensité sonore, tels que tondeuse à gazon, tronçonneuse, perceuses, raboteuses, scies électriques ne peuvent être effectuées que : - les jours ouvrables de 08h30 à 12h00 et 14h00 à 19h30 - les samedis de 09h00 à 12h00 et 14h00 à 19h00 - les dimanches et jours fériés de 10h00 à 12h00","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"mardi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"mercredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"jeudi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"vendredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"samedi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:00"}],"dimanche":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}],"ferie":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}]}}]}},"licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-17","version":"2026-11-17","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}