{"id":"57143-clouange-date-inconnue","niveau":"municipal","portee":"57143","titre":"Arrêté Municipal relatif à la lutte contre les bruits de voisinage","reference":null,"date_signature":null,"date_effet":null,"date_abrogation":null,"statut":"a_verifier","format_source":"page_web_mairie","recupere_le":"2026-11-10","verifie_le":null,"verifie_par":null,"url_source":"https://www.clouange.fr/civisme.php","relaye_par":null,"url":"https://horaires-travaux.fr/arrete/57143-clouange-date-inconnue/","pdf_local":null,"resume":null,"notes":"Relecture IA le 10/11/2026 depuis le relevé de Clouange. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet.\nÀ vérifier : Le PDF 57143-2.pdf est l'arrêté n°41/2021 du 09/08/2021 sur les collectes d'ordures ménagères, encombrants et dépôts sauvages (carcasses). Il ne traite pas des travaux bruyants : pdf_pertinent=false. Les horaires viennent uniquement de la page.\nÀ vérifier : L'arrêté « relatif à la lutte contre les bruits de voisinage » est cité sur la page, sans référence ni date. Son PDF n'a pas été lu (les PDF trouvés par le programme sont 53-2024.pdf, arrete_dechets.pdf et D2020-52.pdf, tous sans texte extrait). Il faut retrouver ce PDF et confirmer les horaires, la référence et la date.\nÀ vérifier : Les horaires sont recopiés du résumé de la page, pas du texte officiel. Le numéro d'article est inconnu.\nÀ vérifier : Aucun horaire pour les professionnels (chantiers) sur cette page.\nÀ vérifier : Aucune mention d'abrogation ou de modification de l'arrêté bruit. L'arrêté de 2021 sur les déchets annule et remplace l'arrêté du 09/11/2016, sans rapport avec le bruit.\nÀ vérifier : Le programme a extrait des mentions (arrêté du 29/10/2018 sur les déjections animales, arrêté préfectoral sur le brûlage) sans lien avec le bruit, et aucun horaire.","remplace":null,"remplace_par":null,"publics":{"particulier":{"article":null,"texte_extrait":"Les travaux de bricolage ou de jardinage réalisés par des particuliers à l’aide d’outils ou d’appareils susceptibles de causer un gène pour le voisinage en raison de leur intensité sonore, telles que tondeuses à gazon, tronçonneuse, raboteuses, ect... ne peuvent être effectués que :\n• Du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 19h30\n• Les samedis de 9h à 12h et de 13h à 19h\n• Les dimanches et jours fériés de 9h à 12h","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"13:30","fin":"19:30"}],"mardi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"13:30","fin":"19:30"}],"mercredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"13:30","fin":"19:30"}],"jeudi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"13:30","fin":"19:30"}],"vendredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"13:30","fin":"19:30"}],"samedi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"13:00","fin":"19:00"}],"dimanche":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"}],"ferie":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"}]}}]}},"licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-17","version":"2026-11-17","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}