{"id":"57097-boulay-moselle-2000-06-13","niveau":"municipal","portee":"57097","titre":"Arrêté municipal relatif à la lutte contre le bruit","reference":"n°857","date_signature":"2000-06-13","date_effet":null,"date_abrogation":null,"statut":"a_verifier","format_source":"page_web_mairie","recupere_le":"2026-11-10","verifie_le":null,"verifie_par":null,"url_source":"https://boulay-moselle.fr/rappel-nuisances-sonores/","relaye_par":null,"url":"https://horaires-travaux.fr/arrete/57097-boulay-moselle-2000-06-13/","pdf_local":null,"resume":null,"notes":"Proposé par verifier-claude.mjs (claude-sonnet-5-5) le 2026-11-10 depuis le relevé de Boulay-Moselle. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet.\nÀ vérifier : Horaires lus sur une page de rappel (11 avril 2024), pas sur l'arrêté lui-même : l'arrêté n°857 du 13-06-2000 n'est accessible que via un lien Google Drive, sans PDF joint. Vérifier le texte de l'arrêté (numéro d'article, éventuelles dispositions pour les professionnels).\nÀ vérifier : La page ne vise que les particuliers (bricolage et jardinage) ; les chantiers professionnels ne sont pas traités.\nÀ vérifier : Date de l'arrêté (2000) ancienne : vérifier qu'il n'a pas été modifié ou remplacé depuis. La page ne mentionne aucune évolution.","remplace":null,"remplace_par":null,"publics":{"particulier":{"article":null,"texte_extrait":"L’arrêté municipal autorise les travaux de bricolage ou de jardinage nécessitant l’utilisation d’appareils bruyants (tondeuse, tronçonneuse, perceuse …), aux horaires suivants :\nDu lundi au vendredi de 8h à 12h et de 14h à 19h\nLe samedi de 9h à 12h et de 15h à 19h\nLe dimanche et les jours féries de 10h à 12h","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:00"}],"mardi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:00"}],"mercredi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:00"}],"jeudi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:00"}],"vendredi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:00"}],"samedi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"15:00","fin":"19:00"}],"dimanche":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}],"ferie":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}]}}]}},"licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-17","version":"2026-11-17","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}