{"id":"57019-amneville-date-inconnue","niveau":"municipal","portee":"57019","titre":"Les règles de civisme (rubrique « Nuisances sonores » de la page de la commune)","reference":null,"date_signature":null,"date_effet":null,"date_abrogation":null,"statut":"a_verifier","format_source":"page_web_mairie","recupere_le":"2026-11-10","verifie_le":null,"verifie_par":null,"url_source":"https://www.amneville-les-thermes.com/fr/les-regles-de-civisme.html","relaye_par":null,"url":"https://horaires-travaux.fr/arrete/57019-amneville-date-inconnue/","pdf_local":null,"resume":null,"notes":"Relecture IA le 10/11/2026 depuis le relevé de Amnéville. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet.\nÀ vérifier : Le PDF joint (arrêté du Maire n° 196.2026 du 17 juillet 2026) porte sur l'entretien des trottoirs et caniveaux, pas sur le bruit : il est écarté. Les horaires viennent uniquement de la page.\nÀ vérifier : La page ne donne ni référence, ni date, ni titre de l'arrêté fixant les horaires de bruit : retrouver l'arrêté source avant de saisir.\nÀ vérifier : Le dimanche et les jours fériés (10h-12h), seuls les travaux de jardinage sont permis, pas le bricolage. Les créneaux ne portent pas cette restriction.\nÀ vérifier : La page prévoit une dérogation exceptionnelle, à demander trois jours à l'avance à la Direction des Services Techniques.\nÀ vérifier : Aucun horaire pour les professionnels dans la page.","remplace":null,"remplace_par":null,"publics":{"particulier":{"article":null,"texte_extrait":"Les travaux de bricolage ou de jardinage réalisés par des particuliers à l'aide d'outils ou d'appareils susceptibles de causer une gêne au voisinage en raison de leur intensité sonore, tels que tondeuses à gazon à moteur thermique, tronçonneuses, perceuses, raboteuses, scies mécaniques,… peuvent être effectués les jours ouvrables du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 14h30 à 19h, les samedis de 9h à 12h et de 14h à 18h . En dehors de ces journées, seuls les travaux de jardinage pourront être effectués l es dimanches et jours fériés de 10h à 12h.","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:00"}],"mardi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:00"}],"mercredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:00"}],"jeudi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:00"}],"vendredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:00"}],"samedi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"18:00"}],"dimanche":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}],"ferie":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}]}}]}},"licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-17","version":"2026-11-17","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}